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447 résultats pour votre recherche "Protocole"


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En bref - PPCR : le déroulement de carrière sur deux grades est garanti pour tous les agents

04/05/2017 - ... . Ces deux mesures doivent permettre d’assurer un déroulement de carrière sur au moins deux grades, comme le prévoit le protocole "Parcours professionnels, carrières et rémunérations" (PPCR). Décret n° 2017...

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Hygiène et sécurité - Instaurer un management du risque infectieux

31/10/2023 - ... . Le management de ce risque désigne l’ensemble des mesures d’hygiène de base et de prévention (formations, protocoles, organisation des soins, matériel dédié...) destinées à éviter la transmission croisée...
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En bref - Égalité professionnelle : les ESMS publics sommés d’être exemplaires

12/01/2017 - ... Dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics, le protocole d’accord du 8 mars 2013 sur l’égalité professionnelle femmes-hommes doit notamment entraîner la mise en œuvre de plans...

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En bref - Référendum d’entreprise, mode d'emploi

22/12/2016 - ... référendum interne pour valider le texte. Les modalités de mise en œuvre de cette consultation, créée par la loi Travail, sont déterminées par un protocole conclu entre l'employeur et les syndicats demandeurs...

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En bref - Covid-19 : un reconfinement "aménagé" face à une seconde vague "plus meurtrière"

29/10/2020 - ... l'autorisation des visites dans les Ehpad, dans le respect des règles sanitaires ainsi que plus de "souplesse" pour les personnes en situation de handicap. Alors qu'un nouveau protocole spécifique aux structures...
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En bref - Série de textes agréés dans le secteur

13/10/2016 - ... juin 2016 dans la CCN 65. Par ailleurs, sont aussi agréés l’avenant n° 338 du 3 juin 2016 (complémentaire santé) à la CCN 66 et, pour les accords CHRS, le n° 1 du 26 avril 2016 relatif au protocole...

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Risques d'attentats - Vigilance dans les structures Enfance

21/09/2016 - ... des gestionnaires et les mesures à prendre. Principale consigne ? Élaborer un protocole de mise en sûreté. Ce document écrit et affiché dans la salle réservé au personnel expose « de manière précise et claire...

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PPCR - La réforme se met en place dans l'hospitalière

21/09/2016 - ... Accompagner les établissements de l’hospitalière dans la mise en œuvre du protocole « Parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR). C’est l’objectif d'une récente instruction...

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Gérer

Inspections et contrôles - Des clés pour se préparer

31/05/2023 - ... toujours relevé lors des contrôles, avertit Laurent Cocquebert, avocat spécialisé en droit de l’action sociale et médico-sociale. C’est pourquoi il est important de rédiger des protocoles pour toutes...
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En bref - Covid-19 : les Ehpad face à la menace d'une seconde vague

03/09/2020 - ... . Un guide de gestion des clusters a ainsi été diffusé, de même qu'un nouveau protocole listant les recommandations nationales en cas de dégradation du contexte sanitaire. Par ailleurs, la situation...
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