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3440 résultats pour votre recherche "financement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Insertion des personnes défavorisées - Nouvelles règles de versement de l'aide au logement temporaire

20/10/2017 - ... Un décret du 13 octobre, applicable depuis le 16 octobre, modifie les modalités de financement et de versement de l'aide aux organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées (CCAS...

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En bref - Foyers de jeunes travailleurs : le rôle des CAF dans la procédure d’autorisation

14/04/2016 - ... de sélection d’appels à projets (avec une voix consultative), cette participation n’implique pas un financement systématique de leur part. ...

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En bref - Ségur de la Santé : l'équité réclamée à grands cris

01/10/2020 - ... doivent être liées au métier "sans considération de statut public ou privé ni de nature de financement (assurance maladie/État/départements) ou de type de structure", plaident ainsi cinq organisations...
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Magazine
Le Trophée Directions

Reportage - Des victimes de l’inceste en reconstruction

07/02/2024 - ... pour une habilitation de soixante-quinze. Environ un tiers des enfants suivis sont placés. Financé par le conseil départemental, le dispositif repose sur une double intervention éducative, avec un accompagnement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Budgets - Tour d’horizon des mesures qui touchent le secteur

06/01/2015 - ... La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2015, la loi de finances pour 2015 et la loi de finances rectificative (LFR) pour 2014 ont toutes trois été publiées au Journal Officiel...

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En bref - +0,88 % pour les tarifs plafonds des Esat

14/06/2018 - ... 13 167 euros par place autorisée et financée. Ces tarifs ne sont toutefois pas opposables aux gestionnaires signataires d’un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu avant le 1er...

Répertoires
Organismes formation

Université de Rennes 2

29/07/2019 - ... d'insertion, de médiation et de prévention » ou « Métiers de l'ingénierie dans l'action sociale et éducative » ; "Économie sociale et solidaire", parcours "Finances solidaires et gestion des entreprises...

Répertoires
Organismes formation

Université de Rennes 2

29/07/2019 - ... d'insertion, de médiation et de prévention » ou « Métiers de l'ingénierie dans l'action sociale et éducative » ; "Économie sociale et solidaire", parcours "Finances solidaires et gestion des entreprises...

Magazine
Piloter

Bass - Climat de défiance

14/12/2022 - ... que s’ils obtiennent des crédits pour cela. C’est donc un sujet de non-financement par les pouvoirs publics, et non de dialogue social. » ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CC BAD - Agrément de l'avenant 36 concernant les déplacements

07/06/2018 - ... par arrêté. Toutefois, sa mise en œuvre sur le terrain est conditionnée, par les partenaires sociaux, au "financement effectif des temps et frais de déplacement liés aux séquences successives de travail...