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Magazine
Piloter
19/04/2017 - ...
(nomenclatures Sérafin-PH…). Et qui rend crucial le développement d’une stratégie afin d’organiser les différents composants d’un SI prenant en compte les besoins et indicateurs internes (direction générale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/10/2014 - ...
de cette coupe budgétaire en 2015 « sera proportionnelle [aux] recettes réelles de fonctionnement » des trois catégories de collectivités territoriales, indique le texte de présentation du PLF. Soit 451 millions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/11/2014 - ...
pour la mise en accessibilité des ERP situés dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public existantes. Il définit notamment ce qu’est l’accessibilité aux personnes handicapées et indique...
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Gérer
06/02/2018 - ...
Indicateur de dégradation des conditions de travail et de l’état de santé des équipes, l’absentéisme est un véritable enjeu de performance des établissements et services sociaux et médico-sociaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/01/2013 - ...
. Forfait journalier Un article D 316-5, relatif à la procédure de tarification, est par ailleurs inséré dans le CASF. Il indique notamment que les frais de fonctionnement des LVA sont financés sous la forme...
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Magazine
Gérer
06/06/2018 - ...
: l’assurance d’un meilleur référencement. Dans l’onglet « À propos », indiquer nom, adresse, coordonnées et, le cas échéant, horaires d’ouverture ou historique de l'organisation. La page doit aussi comprendre...
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Gérer
03/01/2013 - ...
», comme indiqué dans la CCN 51. Un argument rejeté par la haute juridiction. Elle s’en remet à l’appréciation du conseil des prud’hommes pour qui « ces sommes étaient versées en contrepartie du travail...
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Piloter
23/03/2020 - ...
produire notre état des lieux de la situation du handicap en France : emploi, accessibilité, éducation… Nous allons donc créer des indicateurs pour montrer les évolutions sur des thématiques phares...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/10/2014 - ...
article 5423-11 du code du travail, qui sera applicable après parution d’un décret « en cours de préparation », indique ainsi que le versement de l’ATA peut être refusé ou suspendu lorsque le demandeur...
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Gérer
05/12/2012 - ...
dans leur pilotage et leur contrôle », indique la DGT. Trois leviers d’actions, intrinsèquement liés, sont à cet effet à leur disposition : l’agrément quinquennal délivré par les directions régionales des entreprises...
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