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1724 résultats pour votre recherche "Indicateurs"


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Fiche pratique - Évitez les conflits entre générations

07/04/2010 - ... , les mêmes parcours ou tout simplement les mêmes modes de fonctionnement au quotidien. « Les juniors viennent dans le secteur avec un degré d'implication moindre par rapport aux plus anciens, indique Catherine...
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Plan comptable public M22 - Les conseils généraux inquiets

23/03/2011 - ... financés par l'aide sociale départementale ». En effet, la DGCS indique que les frais de transport entre le domicile et l'établissement, pris en charge par l'assurance maladie, sont inclus dans le forfait...

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Fiscalité - Parcours de combattants

30/10/2018 - ... domicile » donnera lieu à une réduction « Fillon » non seulement renforcée mais surtout adaptée, leur a indiqué Bercy début octobre : au lieu d’être dégressive à partir d’un Smic, elle ne le sera qu’au-delà...
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Convention collective nationale de 1966 - Retour à la table des négociations ?

09/03/2011 - ... de la traditionnelle conférence, début février, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a indiqué que les dépenses de personnel seraient revalorisées de 1 %, augmentations générales, glissement-vieillesse...

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Aide à domicile - Les règles d’attribution du soutien exceptionnel de 50 millions d’euros sont précisées

13/03/2013 - ... n’ayant pas pu bénéficier du 1er fonds de restructuration de 50 millions d’euros instituée par la loi de finances pour 2012. Il est par ailleurs indiqué qu’elle doit être ciblée sur les « services en capacité...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Dépendance - Le projet de loi Vieillissement adopté au Sénat

24/03/2015 - ...  pour fixer ce pourcentage : le taux d’évolution des retraites. Les sénateurs viennent à leur tour d’apporter leur pierre à l’édifice en introduisant l’évolution des loyers comme nouvel indicateur. Instauration...

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Crise migratoire - Un parcours qualifiant, adapté aux mineurs isolés

04/04/2017 - ... d’entre eux a un éducateur référent qu’il peut solliciter, indique Djamel Bouhouhou. En parallèle, pour obtenir des informations en cas de difficulté, nous avons développé des relations avec la préfecture...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Compte pénibilité - Les obligations des employeurs sont détaillées

18/03/2015 - ... déclarant en 2015 en déclaration sociale nominative (DSN) est spécifié. Concernant la date d’exigibilité de cette cotisation, l’administration indique qu’ « il y a lieu de considérer » qu’il s’agit du 31...

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Plan Pauvreté - Pas d'acte II pour 2015-2017

18/03/2015 - ... de la prime d’activité, a indiqué le chef du gouvernement le 3 mars. Des propositions, attendues « dès l’été », pourraient être intégrées au projet de loi de finances pour 2016. ...

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Entretien avec Marie-Dominique Lussier (Anap) - "La performance n'est pas une fin en soi"

09/02/2011 - ... interne (taux d'absentéisme...). Le niveau de données annuelles ou pluriannuelles est celui nécessaire aux échanges avec les ARS et les conseils généraux. Les indicateurs de caractérisation permettront...
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