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Magazine
Piloter
20/05/2015 - ...
que nous avons menées ont permis de supprimer les dortoirs au profit de chambres plus individualisées comprenant des kitchenettes et des sanitaires privés. Les lieux collectifs ont par ailleurs été tous repensés...
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Magazine
Piloter
06/01/2010 - ...
de leur agrément, devrait disposer d'une recommandation spécifique, fin 2010. La place des usagers Par ailleurs, la modification de la procédure de retrait d'habilitation des organismes chargés de l'évaluation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/12/2016 - ...
l’initiative du PCD. Par ailleurs, le délai fixé pour une demande de renouvellement est prolongé de 2 mois. Dans l'année qui précède la date d'échéance de la décision d'agrément ou de renouvellement d'agrément...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/12/2016 - ...
de l'acte a notamment pour finalité de "fiabiliser le fichier national des établissements sanitaires et sociaux (Finess)", explique la notice du décret. Rappelons par ailleurs que la transmission...
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Magazine
Piloter
21/12/2016 - ...
devraient être mobilisés.Par ailleurs, 10 millions d’euros sont fléchés vers la mise en place d’un parcours global coordonné pour les personnes handicapées psychiques. Une mesure qui s’inscrit dans la série...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/06/2013 - ...
(CIE) sont ainsi prévus pour le second semestre 2013. La DGEFP demande par ailleurs aux préfets et directeurs régionaux des entreprises, de la concurrence, de la consommation du travail et de l’emploi...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/08/2012 - ...
pour la première fois pris en compte. Par ailleurs, « est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d'user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/03/2015 - ...
par ailleurs la présomption de non-conformité de l’accord collectif d'entreprise ou de groupe, pour les entreprises de 50 à 300 salariés, en cas d’absence de notification de la Direccte dans un délai de 3...
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Gérer
05/09/2018 - ...
intelligentes Certaines autolaveuses de dernière génération intègrent un pictogramme avec un QRcode que l’utilisateur peut flasher et qui lui donne accès aux tutoriels (photos, vidéos). Par ailleurs, des robots...
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Piloter
12/11/2009 - ...
de capacité d'autofinancement. Par ailleurs, la clé de répartition des dépenses des aides-soignants (AS) et médico-psychologiques (AMP) entre l'État (forfait soins) et les départements (forfait dépendance...
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