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528 résultats pour votre recherche "Signalement"


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Bientraitance - Une vigilance permanente

28/09/2022 - ... les leviers existent bel et bien pour le secteur soumis, comme le sanitaire, à une obligation de signalement des « événements menaçant la sécurité et le bien être des personnes accompagnées ». Et en la matière...
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Magazine
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Hébergement - Deux fois plus d’enfants sans abri

14/09/2022 - ... , mais nous attendons désormais les arbitrages politiques, reprend Nathalie Latour. Or, les premiers signaux ne sont pas encourageants : il y aura de nouvelles baisses dans l’HU en 2023… » Et de réclamer, outre l’arrêt...

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Communication - Diffamation : un délit difficile à établir

29/03/2023 - ... , pour dénoncer les contenus illicites sur Internet Injure, appel à la violence mais aussi diffamation peuvent être signalés, nommément ou de façon anonyme sur Pharos , la Plate-forme d’harmonisation, d’analyse...
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Magazine
Piloter

Conseil de la CNSA - La réforme Autonomie en ligne de mire

19/12/2018 - ... qui traduit la volonté de « renforcer la gouvernance de la Caisse », explique sa présidente, Marie-Anne Montchamp, afin que l'instance retrouve « sa fonction de tiers de confiance » [1]. Un signal fort...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Asile - Retouche à la marge des DRL 2017 pour les CPH

06/06/2017 - ... passe ainsi de 903 375 € à 933 375 €. Aucun changement n'est à signaler pour les autres régions. ...

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Indemnités de fin de carrière - Indemnités provisionnées, pour plus de sérénité

06/09/2023 - ... de la structure, et pas seulement de le signaler dans les annexes – ce document qui, dans les comptes annuels, permet de donner les clés de lecture du bilan et des comptes de résultat : l’annexe ne permet...
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En bref - Plus de vapotage sur les lieux de travail à partir du 1er octobre

04/05/2017 - ... rappelée par une signalisation apparente. Faute de quoi, le responsable de la structure s’exposera à une contravention pouvant atteindre 450 euros. Décret n° 2017-633 du 25 avril 2017 ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Vigilance sanitaire - Vers un portail de déclaration des événements indésirables dans le médico-social

16/09/2016 - ... pour améliorer la prévention des infections associées aux soins, il s'apprête ainsi à ouvrir un site internet de signalement des événements sanitaires indésirables dont la création est entérinée par un décret paru...

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Crise sanitaire - Épidémie de grippe en maisons de retraite : et maintenant ?

09/02/2017 - ... de directeurs. La nouvelle procédure de déclaration obligatoire des infections associées aux soins dans les établissements médico-sociaux et le futur portail unique de signalement des événements sanitaires...
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GRH - Le dialogue restauré

01/12/2021 - ... public, est calculé en fonction de sa nature et de son format. Dès les signaux d’alerte « Avant la rupture du dialogue social, les signaux d’alerte sont nombreux : tensions, formation de clans, haussement...
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