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Magazine
Gérer
08/05/2024 - ...
. Et que l’intégration dans le projet en annexe, mène à des documents surdimensionnés, potentiellement illisibles, donc inapplicables ». [1] Décret n° 2024-8 du 3 janvier 2024 et arrêté du 12 février 2024 ...
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Newsletter
10/11/2011 - ...
la rénovation des lieux de vie collectifs. En annexe : le nouveau modèle de convention d'attribution de prêt. ...
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Newsletter
03/11/2011 - ...
de la prévention de la pénibilité au travail, à compter de janvier 2012. En annexes notamment un schéma récapitulatif de la procédure et une grille d’analyse de l'accord ou du plan d’action. ...
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Magazine
Gérer
17/03/2021 - ...
nationale des affaires familiales (Cnaf), publiée début mars, révise l'activité des organisations tournées en direction des familles. Accompagné de six annexes (cahier des charges, liste des activités pouvant...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/12/2014 - ...
que des séances de vaccination. « En nombre suffisant et accessibles à l’ensemble des professionnels », précise-telle. Une synthèse des recommandations en la matière du Haut Conseil de la santé publique est annexée...
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Newsletter
02/10/2014 - ...
...) et contractuelles (caution éventuelle, durée des obligations...) à délivrer aux usagers. Ce, par les prestataires de services, notamment d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad). En annexe, le formulaire type...
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Magazine
Piloter
20/03/2024 - ...
du relayage, ouverture d’un centre de santé avec qui mutualiser la télémédecine et les infirmières en pratique avancée... Pour tout cela, j’ai dû trouver des financements annexes que la dotation qualité...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/08/2017 - ...
une "fiche de sécurité", en s'aidant des lignes directrices figurant en annexe 1 de l'instruction, cette fiche étant à annexer au règlement de fonctionnement. Quelle que soit l'option choisie, le règlement...
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Newsletter
19/06/2014 - ...
parmi les annexes. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/09/2017 - ...
), au plus tard le 1er août 2017, une déclaration d'intérêts suivant des modalités détaillées cet été par une note d'information ministérielle. Le document, qui contient en annexes différents modèles...
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