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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Fonction publique : les modalités 2020 d'organisation des examens encore prolongées

10/02/2022 - ... aux voies d’accès aux corps, cadres d’emplois, grades et emplois des agents publics des trois versants. Décret n° 2022-122 du 4 février 2022 ...

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Placement à domicile - La fin d’une pratique ?

16/10/2024 - ... non exécutés ? » D’où l’urgence de créer un cadre juridique sécurisé, assorti des financements adéquats, plaide la fédération d’associations Cnape : « Faute de quoi, la question de la pérennité...

Magazine
Piloter

Formation initiale - Une réforme au pas de course

18/06/2025 - ... académique et financière, alors qu’elles se trouvent de plus en plus en concurrence ? » interroge-t-il. Une préoccupation partagée par l’Association de directrices, directeurs et cadres de direction du secteur...

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En bref - Des détachements difficiles de D3S dans la territoriale, selon le Syncass-CFDT

06/10/2022 - ... la présence de ce cadre d’emploi équivalent. Autres problèmes rencontrés ? Refus de nommer un directeur par intérim ou encore proposition de créer l’emploi d’administrateur dans la collectivité et de procéder à...
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En bref - Numérique en santé : élargissement des fichiers RPPS et Finess

06/10/2022 - ... Le cadre réglementaire du répertoire partagé des professionnels intervenant dans le système de santé (RPPS) et du fichier national des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux (Finess...

Direction[s] Clés
Veille juridique

SIAE - Fixation des montants de la nouvelle aide au poste

17/03/2014 - ... d’insertion par l’activité économique (SIAE) dans le cadre de la réforme du financement de l’IAE. Un arrêté du 6 mars 2014 détermine, comme prévu par la réforme du financement de l’insertion par l’activité...

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En bref - Protection de l’enfance : le bilan "devenu inquiétant" de la loi Taquet

08/02/2024 - ... de placement, avec un cadre de sécurité et d’accompagnement socio-éducatif toujours insuffisant."  Et que dire des dispositions relatives aux jeunes majeurs, "encore victimes de sorties sèches et imposées...
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En bref - Quelle compensation des heures syndicales mutualisées dans la FPH ?

24/09/2020 - ... Dans le cadre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales dans la fonction publique hospitalière (FPH), le coût horaire moyen retenu pour calculer la compensation financière due par certains...

Répertoires
Organismes formation

Université Paris 10 Ouest Nanterre La Défense – département des sciences de l’éducation

17/05/2019 - ... » ; « Cadre d'intervention en terrain sensible »...

Répertoires
Organismes formation

EFPP

17/05/2019 - ... EFPP Paris 15e Paris (75) 75 Accompagnant éducatif et social Éducateur de jeunes enfants Éducateur spécialisé Éducateur de rue Veilleur de nuit Cadre socio-éducatif et médico-social...