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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Fiche pratique - Tester un futur salarié avant de l’embaucher

03/01/2013 - ... n’est accessible que s’il existe bien un besoin de main d’œuvre et donc un recrutement aux termes du processus », appuie Bertrand Lesueur. Une convention tripartite est signée entre le candidat, le recruteur et Pôle...
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Fiche pratique - Provisionner les engagements retraite

06/10/2010 - ... par le Code du travail et les conventions collectives. Première étape : une évaluation systématique des passifs sociaux doit être réalisée pour connaître et maîtriser les engagements que l'association aura à...
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Centres éducatifs fermés - Les outils de la DGF au complet

22/01/2014 - ... la qualification de l’équipe, le niveau d’absentéisme et le taux de remplacement », se félicite Audrey Pallez, conseillère technique à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Sans-abri et mal-logés - Un « effort de financement conséquent » pour le secteur AHI

16/05/2017 - ... 11 associations pouvant accueillir et accompagner 1 361 réfugiés ont été sélectionnées. Ces associations ont signé une convention-cadre au niveau national avec l’État faisant état de leurs engagements...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi de finances 2014 - Les nouvelles normes applicables au secteur

07/01/2014 - ... au financement de ces aides ». Par ailleurs, la loi de finances prévoit qu’un volet relatif au cofinancement par le département sera ajouté à la convention annuelle d'objectifs et de moyens signée avec l'Etat...

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Absences pour enfant malade

30/11/2006 - ... d'une simple autorisation d'absence entraînant une perte de salaire. En revanche, certaines conventions collectives prévoient des dispositions plus favorables. Pour connaître ses obligations en la matière...
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Dissocier recrutement et accompagnement social

30/04/2007 - ... avec Intermed, une association intermédiaire, la convention de partenariat imaginée quelques mois plus tôt par l'Una et la fédération Coorace. Celles-ci ont incité leurs adhérents à se rapprocher dans le cadre...
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Hospitalisation à domicile - Feu vert pour les établissements

30/04/2007 - ... aux prestations d'HAD sont minorés lorsque celles-ci concernent un patient hébergé dans un établissement pour personnes âgées dépendantes. Les modalités d'intervention des structures et le modèle de convention...

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Formation professionnelle - « Le secteur manque de formations complémentaires certifiantes »

02/09/2015 - ... le niveau de la participation conventionnelle des employeurs au financement de la formation professionnelle continue. En effet, maintenus dans l’incertitude pendant le premier semestre, de nombreux organismes...
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Coupes Pathos et Aggir en Ehpad - Les évaluations validées tacitement

18/12/2013 - ... ) et du département procèdent désormais de manière coordonnée : réalisée in situ en présence du médecin coordonnateur lors de la conclusion (ou du renouvellement) de la convention tripartite pluriannuelle ou du contrat...