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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Rémunérations - Le bulletin de paie fait peau neuve

07/03/2016 - ... d'origine légale et conventionnelle, à la charge de l'employeur et du salarié, avant déduction des exonérations et exemptions. Toutefois, les charges patronales y apparaissent sous forme de "valeur" et non...

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Accès à la culture dans les ESSMS - Les arts et les loisirs, au cœur de la vie sociale

01/07/2015 - ... et du 11 février 2005, et conforme aux missions des SAVS. Contre l’isolement et le désœuvrement Le service est né sous forme associative en 1999. Une initiative de cadres du secteur, « préoccupés...
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Droit du travail - Accords CHRS/CCN 66 : les effets d’un rattachement

27/10/2021 - ... pas anodin. Ce rattachement « administré » intervient quelques mois après la signature de l’accord de méthode dans le cadre de la mission Laforcade prévoyant expressément une revalorisation salariale sous...

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Administratif et juridique - CJPM : quels impacts pour les professionnels ?

27/10/2021 - ... , un Guide de l’offre éducative, présenté sous forme de carte interactive, devrait être prochainement mis en ligne. Son objectif ? Rendre l’action et le contenu des projets pédagogiques des structures lisibles...
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Demandeurs d'asile - Dispositifs à coordonner d’urgence

23/06/2011 - ... prises par les pouvoirs publics. Ce, notamment sous couvert d'amélioration du pilotage du dispositif d'hébergement d'urgence et de la répartition des publics sur le territoire. Ainsi, les crédits alloués...

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Trophée Direction[s] Coup de cœur du jury - Un logement, tremplin pour l'insertion des jeunes

05/03/2014 - ... sont à respecter dans les appartements : ne pas consommer d’alcool et ne pas recevoir après 21 heures. Les CESF n’interviennent pas pour l’entretien, mais passent parfois à l’improviste.   Côté budget...
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Obligation vaccinale - Faut-il suspendre les agents publics en congés pour raison de santé ?

18/10/2021 - ... qui l’emploie et que cette dernière peut faire procéder, à tout moment, à la contre-visite de l'intéressé par un médecin agréé. L’agent est alors dans l’obligation de s'y soumettre, sous peine d'interruption...

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Plan Autisme - Un outil d'appui pour les structures

17/02/2016 - ... dans le cadre de leur plan d’amélioration continue de la qualité, ce dispositif a aussi vocation à s’intégrer dans leur processus d’évaluation interne et externe. Concrètement, il se présente sous la forme d'un...

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Personnes handicapées - Un plan pour prévenir l’exil en Belgique

17/02/2016 - ... . Des moyens sous-évalués, selon Thierry Nouvel, directeur général de l’union nationale Unapei : « Rien que les crédits mobilisés par l’assurance maladie pour les personnes accueillies en Belgique atteignent 150...

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Hygiène et sécurité - Prêt pour la visite de la commission de sécurité

07/06/2017 - ... du groupement Prévention au service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Finistère. Présidées, selon le cas, par le sous-préfet d’arrondissement, le maire ou le préfet, ces commissions sont composées...
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