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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Santé des enfants placés - Premiers résultats expérimentaux

16/11/2022 - ... leurs sept ans à 20 bilans de santé renforcés, soit bien plus que prévu par le droit commun. Ce après conventionnement des structures, notamment avec les professionnels libéraux de leur territoire...

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En bref - Place au dispositif d’autorégulation pour les élèves autistes

18/11/2021 - ... régionale de santé (ARS). Chargée de l’évaluation comportementale de l’enfant et de son accompagnement, chaque équipe dispose d'un budget de 140 000 euros dans le cadre de la stratégie Autisme. Instruction...

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Reportage - Épilepsie : vivre avec la maladie

02/07/2025 - ... à Alpysia. « Un cadre sécurisant pour toute la famille » Maryline Baffert, maman d’Enak, 11 ans « L’épilepsie d’Enak a eu beaucoup d’effets sur ses capacités d’apprentissage. À 11 ans, il ne sait ni...
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En bref - Les visites médicales au travail peuvent être à nouveau reportées

28/01/2021 - ... Le médecin du travail peut reporter, au plus tard jusqu'à un an, certaines visites et examens médicaux prévus jusqu'au 16 avril dans le cadre du suivi individuel de l'état de santé des salariés...

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1er Prix du mémoire Cafdes - « Il est primordial dans nos pratiques de pouvoir croiser tous les regards, toutes les expertises »

09/02/2022 - ... d’années tout en me formant régulièrement, avant de me tourner vers des fonctions d’encadrement de services de soin comme cadre de santé depuis 2004. Au bout de quelques années, afin de continuer à...

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Cybersécurité - « RGPD : prendre toutes les mesures qui s’imposent »

04/09/2024 - ... dans le cadre des Jeux olympiques et paralympiques, et les informations de mineurs récupérées en ligne. En parallèle, elle réalise des contrôles de pure opportunité. À ce titre, le secteur peut être visé...
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Entretien - « L’alimentation n’est pas un bien comme un autre »

04/03/2025 - ... la création d’une nouvelle branche de la Sécurité sociale. Elle reposerait sur ses trois piliers : l’universalité, la cotisation et le conventionnement des produits. Le premier permet d’éviter la stigmatisation...
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PLFSS/PLF pour 2018 - Le secteur sur ses gardes

18/10/2017 - ... était une priorité. »Pour autant, ici et là, les acteurs saluent la promesse de mesures attendues. Comme le futur cadre juridique donné à l’expérimentation sur cinq ans de nouvelles organisations...

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Sécurité sociale/Finances - Les projets de loi suscitent la grogne

31/12/2007 - ... pour personnes âgées dépendantes non conventionnés au 31 décembre 2007 (2). Une « sanction arbitraire », dénonce un collectif d'organisations représentatives du secteur des personnes âgées, qui réclame...

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En bref - Résidences autonomie : les conditions de la coopération avec le médico-social

29/03/2018 - ... Les gestionnaires de résidences autonomie désirant accueillir des personnes âgées en perte d’autonomie (GIR 1 à 4) doivent au préalable conclure une convention de partenariat avec un établissement...