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Magazine
Gérer
06/01/2010 - ...
d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, « notre rôle est d'aider le directeur d'établissement maître d'ouvrage dans la réalisation de son projet. Nous signons une convention dans laquelle nous précisons...
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Piloter
01/04/2021 - ...
Enfance et Famille, des CPOM et des conventions. Le Cnaemo appelle de ses vœux à une vraie politique de décloisonnement des politiques publiques sociales, médico-sociales et de santé dans l’intérêt...
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Gérer
23/12/2010 - ...
bénéficier de subventions, voire, pour ceux comptant moins de 200 salariés, d'avances dans le cadre d'une convention d'objectifs fixée par l'assurance maladie. Pénalités Au contraire, dans le cas de risques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
10/01/2013 - ...
est désormais prévue pour l’évaluation de la perte d’autonomie et celle des besoins en soins requis des résidents des Ehpad. Celles-ci seront réalisées lors de la conclusion ou du renouvellement de la convention...
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Magazine
Gérer
06/03/2019 - ...
, compte de résultat et bilan financier ; le rapport spécial du commissaire aux comptes [2] et les conventions avec d’autres organismes ; une présentation des structures gérées ; un document relatif...
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Magazine
Gérer
08/12/2010 - ...
que le salarié protégé est inclus dans le transfert. 4 Rupture conventionnelle La rupture conventionnelle du contrat d'un salarié protégé est soumise à l'autorisation de l'inspecteur du travail (et non pas à...
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Gérer
08/02/2017 - ...
) troqueront leur convention tripartite pluriannuelle (CTP) pour un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) de cinq ans [1], selon un programme diffusé localement par les autorités de tarification...
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Piloter
25/11/2010 - ...
délais, un autre rapport concernera la procédure d'agrément des conventions collectives nationales (CCN). ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/01/2017 - ...
des activités des dirigeants bénévoles associatifs", expliquent les travaux parlementaires. Ce congé est en principe non rémunéré, une convention ou un accord d'entreprise (ou de branche, à défaut) pouvant...
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Magazine
Piloter
04/03/2020 - ...
une convention collective, investir dans la formation, etc. Pourtant, le chiffon rouge du choc démographique et de ses enjeux n’est-il pas agité de longue date pour s’y préparer ? C. C. La crainte d’une explosion...
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