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3441 résultats pour votre recherche "Financement"


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Salariés âgés

30/06/2009 - ... La loi de financement de la Sécurité sociale 2009 crée de nouvelles obligations pour les entreprises en matière d'emploi des seniors. Notamment pour celles de plus de 50 salariés, qui doivent signer...

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5e risque

30/06/2009 - ... Matignon et l'Élysée, n'exclut pas des initiatives sur le sujet « dès 2009 », mais se refuse à toute annonce précise. Plusieurs pistes sont envisagées pour financer cette réforme, dont le coût est estimé à...

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ESSMS en plateforme - « Cessons de travailler en vase clos »

06/12/2017 - ... dans une dynamique de contractualisation avec les financeurs publics. La recherche de financements externes peut être une autre piste : la ressource publique tendant à se raréfier, il est de plus en plus nécessaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap - Les agendas d'accessibilité devront être déposés avant un an

01/10/2014 - ... que les financements correspondants ». Leur contenu sera précisé par décret. En cas de manquements aux engagements fixés par l’agenda, le propriétaire ou exploitant pourra notamment être passible d’une amende comprise...

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En bref - Dépendance : début de réponse dans le PLFSS 2012 ?

22/09/2011 - ... Présenté ce 22 septembre, le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2012 répondra-t-il aux espoirs du secteur ? Outre un plan d'aide à l'investissement de 50 millions...
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Loi Autonomie - Matignon fixe enfin le calendrier

23/10/2013 - ... pas aux urgences, comme le déplafonnement de l’APA, le financement des missions de prévention ou encore l’augmentation de la valeur du point dans la branche. » Dans la seconde moitié du quinquennat, la prise...

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Paerpa - « Des solutions innovantes ont été trouvées »

16/09/2020 - ... des sommes. L’objectif était d’inciter ces dernières à davantage de convergence entre les dispositifs et d'éviter ainsi le risque de doublon dans les financements en favorisant autant que possible la subsidiarité...

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Entretien - «Le tableau de bord est une véritable révolution »

03/02/2021 - ... , ressources humaines, finances et budget, et objectifs [2]). Les indicateurs traduisent donc les données clés. De ce fait, c’est un outil de connaissance indispensable sur l’activité des ESMS nécessaire à toute...
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Mineurs isolés étrangers - Un nouveau mécanisme de répartition

10/03/2016 - ... , posant ainsi de nombreux problèmes d’accueil. Regrettant "que l’on se contente de répartir la difficulté plutôt que de soulager les finances départementales", l’ADF pointe "l’incapacité du gouvernement à...
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Reportage - Au Village Alzheimer, c'est comme à la maison

10/07/2023 - ... le cadre d’autorisation, de fonctionnement et de financement de l’Ehpad classique, dont le modèle est à bout de souffle », conclut Cécile Bertet. « Un modèle reproductible au national » Saïd Acef , directeur...
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