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90 résultats pour votre recherche "Commission de sélection"


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Vacances adaptées - Sous haute surveillance

19/06/2024 - ... et, pour les établissements recevant du public (ERP), une récente attestation de passage de la commission de sécurité [2]. La mise en œuvre de ces nouvelles exigences, parues en pleine préparation des vacances de fin d’année...

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En bref - À noter

29/03/2018 - ... et de Provence-Alpes-Côte d’Azur est précisé. Ils peuvent notamment ne pas tenir compte des seuils à partir desquels les projets d’extension de structures doivent passer par la commission de sélection d’appel à...
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Communication - Se préparer à gérer une crise médiatique

28/09/2022 - ...  et qui seront les opposants », explique Agathe Lobet. Ouvrir la porte Didier Comte, manager de transition en protection de l’enfance, sélectionne ceux à qui il s’adresse. Face à un article sensationnaliste, il ne remet...
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Droit du travail - Mener une enquête interne en cas de harcèlement

26/10/2022 - ... si l’employeur est alerté de faits circonstanciés laissant présumer une situation de harcèlement, diligenter une enquête interne constitue une réaction adéquate. Mise en place d’une commission ad hoc...

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Administratif et juridique - Les cinq règles d’or du secret professionnel

28/09/2022 - ... et infantile (PMI). Ainsi qu'à l’instruction des demandes d’aide sociale ou qui sont membres de l’équipe pluridisciplinaire de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) ou de la commission...
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En bref - La procédure d’autorisation par appels à projets évolue

05/06/2014 - ... soumis à la commission de sélection est fixé à 30 % de la capacité (la référence aux 15 places est supprimée). Par ailleurs, le délai de réception de réponses est porté à 120 jours (au lieu de 90 jours). ...

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Tribune - « Esat, une réforme entre amalgame et danger »

31/10/2023 - ... à se trouver dans un établissement qui sélectionne les travailleurs (et malheureusement il y en a) leur productivité ramenée à des critères d’employabilité est pour la très grande majorité très...

Direction[s] Clés
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Appel à projet - Précisions sur les documents communicables aux promoteurs non retenus

03/02/2014 - ... que « les informations dont les membres de la commission de sélection, les instructeurs et le secrétariat de la commission ont à connaître dans le cadre de l'examen des projets ne sont pas publiques et ne peuvent faire...

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Insertion - L’emploi d’abord

14/12/2022 - ... ) de la métropole lilloise, géré par la Coordination mobile CMAO. Depuis peu, toutes les offres d’emploi des ACI transitent par ici et leurs équipes sont invités à venir se présenter lors des commissions mensuelles...

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Réforme de la fonction publique - Le grand chambardement

22/08/2019 - ... ) pour donner naissance à un comité social, consultatif, présidé par le directeur d'établissement. Les commissions administratives paritaires (CAP) voient, quant à elles, s'échapper de leur giron les sujets liés...