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332 résultats pour votre recherche "révision"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Maladies neuro-dégénératives - Révision du cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit

07/03/2018 - ... Une instruction du ministère des solidarités et de la santé présente le cahier des charges actualisé des plateformes d’accompagnement et de répit appo...

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En bref - Cada : nouveau cahier des charges, nouveau contrat de séjour

02/04/2026 - ... Après la récente révision de leur convention-type, c’est maintenant au tour du cahier des charges des centres d'accueil pour demandeurs d'asile (Cada) d’être rénové. Au menu ? Missions...

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Piloter

Convention collective du 15 mars 1966 - Les employeurs mettent la pression

08/09/2010 - ... sous la houlette du ministère du Travail, les employeurs (le Syneas et la Fegapei) ont annoncé leur intention de proposer, à la mi-octobre, un projet de révision de la convention collective du 15 mars...

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Piloter

Convention de la Croix-Rouge française - La révision en attente d’agrément

23/10/2013 - ... « L'avenant de révision de notre convention collective a été envoyé à l’agrément. » À l’expiration du délai d’opposition, fin octobre, Philippe Cafiero, directeur général des ressources humaines à...

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En bref - La Croix-Rouge réussit sa révision conventionnelle

24/10/2013 - ... de redressement financier, la Croix-Rouge française devrait économiser 3,3 millions d’euros, une fois agréé l’avenant de révision de sa convention collective, conclu avec les organisations syndicales le 8 octobre...
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En bref - CCN de la Croix-Rouge : des avancées sur la route de la révision ?

20/06/2013 - ... La tension des premiers jours autour de la révision de la CCN de la Croix-Rouge française serait-elle en train de baisser d'un cran ? Barème de remboursement des frais kilométriques revu à la hausse...
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Gérer

En bref - Calendrier de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels

03/01/2013 - ... Après avoir été expérimentée dans cinq départements, la révision des valeurs locatives des locaux professionnels est généralisée en 2013. Celles-ci serviront de base au calcul de l’impôt foncier à...

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Piloter

Convention collective - La Croix-Rouge lance sa révision

03/04/2013 - ... Ce n’était plus qu’une question de temps. Le 14 février, la Croix-Rouge française (CRF) a présenté aux syndicats les termes de son projet de révision de sa convention collective (CC). Une décision...

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Gérer

En bref - CCN de 1965 : révision de la nomenclature des emplois

23/10/2013 - ... Les partenaires sociaux se sont mis d’accord sur les modifications à apporter à la nomenclature des emplois et aux grilles de salaires de la conventi...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Pupilles de l’Etat - Révision du recours contre les décisions d’admission

27/08/2013 - ... Dans une loi publiée fin juillet, le législateur clarifie les modalités de recours contre les arrêtés d’admission en qualité de pupille de l’Etat, et ...