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910 résultats pour votre recherche "Arrêt de travail"


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Tribune - « Gare au harcèlement moral institutionnel »

03/09/2025 - ... et social (Le harcèlement moral au travail, avis, CES, 11 avril 2001). C’est à leur lumière que la Cour de cassation a précisé qu’ « indépendamment de toute considération sur les choix stratégiques...

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Sinistralité - Une démarche à 360 degrés

26/03/2026 - ... de Montlignon et référente Santé élue au comité social et économique (CSE) et à la commission Santé, sécurité et conditions de travail (CCSCT). L’institution a contractualisé avec un prestataire spécialiste...
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Contrat de travail - Passage temporaire d'un temps partiel à un temps plein

31/03/2009 - ... un arrêt du 5 avril 2006 (1), la Cour de cassation est venue interdire aux employeurs de proposer, par avenant temporaire, des augmentations du temps de travail (2). En l'espèce, une caissière engagée à...
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En bref - Bass : l’État valide l’accord sur les oubliés du Ségur

27/06/2024 - ... /rémunérations, durée et temps de travail, égalité professionnelle/égalité de traitement/lutte contre les discriminations. Arrêté du 25 juin 2024  ...

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Ubérisation de l’emploi - Subir ou s’adapter

01/10/2025 - ... comme sur la stabilité financière et managériale des organisations, les employeurs doivent revoir les conditions de travail et de leur attractivité. Une maison d’enfants à caractère social 100 % gérée...
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Baromètre Direction[s]/CSA 2024 - « Un risque élévé de surengagement »

01/01/2025 - ... de leur métier. Quels sont les indicateurs du surtravail ? M. L. Certains symptômes sont assez similaires à l’addiction au travail, tels que l’incapacité à arrêter de travailler, la difficulté à dire non...
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En bref - Inaptitude : quand le télétravail s'impose à l'employeur

06/04/2023 - ... Pour la première fois, la Cour de cassation précise que l'obligation, préconisée par le médecin du travail, de proposer un poste en télétravail à un professionnel déclaré inapte s'applique même si...

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En bref - Attention aux ruptures conventionnelles signées dans un contexte de harcèlement moral

16/03/2023 - ... Une convention de rupture du contrat de travail peut être annulée par les juges si la rupture conventionnelle est intervenue dans un contexte de harcèlement moral, a récemment rappelé la Cour...

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En bref - L’accord sur l’égalité professionnelle en ACI est étendu

16/02/2023 - ... pour y parvenir et ce, pour chacun des six axes prioritaires retenus (respect de l’égalité salariale, promotion de la formation, amélioration des conditions de travail…). Arrêté du 3 février 2023 ...

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Gestion et finances - Exercice comptable 2025 : des résultats dans les clous

28/10/2025 - ... La modernisation des états financiers portée par la réforme de 2022 s’applique pour l’exercice comptable 2025. Des modifications à intégrer à l’heure de l’arrêté des comptes pour les gestionnaires...
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