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Piloter
19/12/2019 - ...
. Après la diminution de la subvention du conseil départemental, et surtout le retrait des financements du FIPDR (réorientés vers des actions de lutte contre la radicalisation), l'association n'a eu d'autre...
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Piloter
31/12/2005 - ...
pour les associations sportives et 5 millions pour accompagner les démarches de santé. Ils devraient être délégués dans leur quasi-totalité dès le mois de janvier. Le dispositif d'attribution des subventions...
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Piloter
18/12/2013 - ...
les spécificités du secteur, les députés plaident pour l’élaboration d’un plan d’action visant à la mise en place d’un régime fiscal et de subventions adapté et au lancement de travaux de toilettage du corpus...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
22/08/2016 - ...
l'investissement des Esat. L'enveloppe d'environ 1,3 million d'euros est répartie entre 5 structures, le montant des subventions allouées variant de 4 120 € (pour l'aménagement d'un monte-escalier) à 450 000...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/11/2013 - ...
, l’acheteur public devra en effet adopter un schéma fixant des objectifs à atteindre en matière de marchés intégrant des clauses dites « sociales ». Sécurisation des subventions Afin d’enrayer la diminution...
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Piloter
24/09/2013 - ...
introduite. Ce, sous certaines conditions concernant le nombre de salariés, leur chiffre d’affaire, mais également le montant de leurs subventions ou produits de la tarification (art. 57 quater). Plus...
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Piloter
18/05/2016 - ...
), la famille peut le solliciter directement. Côté financement, ces pôles seront en partie subventionnés par l'enveloppe destinée à la prévention des départs en Belgique (15 millions d'euros). ...
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Piloter
20/04/2016 - ...
l'investissement, afin d’augmenter le montant des subventions aux structures. Egalement au menu : l’adoption du budget rectificatif pour 2016. Parmi les dépenses nouvelles, le fonds de soutien aux départements de 50...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/08/2017 - ...
être versés uniquement sous forme de subvention (exit le versement au titre de la dotation globale de fonctionnement - DGF). Tarification des services MJPM Passé le plaidoyer en faveur de la conclusion...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/06/2013 - ...
en cours de réalisation et celles pour lesquelles un ordre de service a été émis avant la décision d’attribuer la subvention. Caractéristiques de l’aide La subvention de la CNSA est « unique, non...
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