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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Tribune d'Éric Pliez - L'appel à l'aide de l'insertion par l'activité économique

04/05/2011 - ... globale au secteur. C'est pourquoi, également, nous considérons que la création de conventions sectorielles, comme celle du syndicat d'employeurs Synesi pour les ateliers et chantiers d'insertion (1...

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Fiche pratique - Transport des usagers, faites jouer la concurrence

06/03/2013 - ... ou, pour les trajets à la charge des résidants, de leurs moyens : des taxis conventionnés transportant simultanément plusieurs clients, de façon à ne régler qu’une quote-part par personne ; le service public...
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Le Trophée Directions

12e Trophée - Mention Coopération sur le territoire - Le compagnonnage, voie d’insertion pour les jeunes

06/06/2017 - ... de la structure fermée alors que maintenant nous existons sur le territoire », s’enthousiasme-t-elle. Une convention d’insertion professionnelle a d’ailleurs été signée avec la mission locale de sa commune...

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Entretien avec Anne-Marie Fauvet (CNLAPS) - “La prévention spécialisée tisse du lien social”

30/12/2015 - ... de rue, quant à lui, peut aller le chercher. Les bonnes modalités de conventionnement sont à trouver avec les autres acteurs de l’aide sociale à l’enfance (ASE), même si nous ne partons pas de rien...
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Nouvelles technologies - S’engager dans un projet de télémédecine

30/12/2015 - ... , le projet fait nécessairement l’objet d’un contrat spécifique signé avec cette dernière, à moins d’être inscrit dans un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) ou une convention tripartite...
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Fiche pratique - Modifier les horaires de travail dans les règles

06/04/2011 - ... particulier. Il faut se référer aux conventions collectives comme le mentionnent, parfois, les employeurs dans les contrats. La marge de manœuvre de l'employeur est assez restreinte. » De nombreuses conventions...
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Fiscalité - Parcours de combattants

30/10/2018 - ... leur convention collective, pour investir… », plaide Yves Blein. Et pour ne rien arranger, des mesures nouvelles, décidées au niveau intersectoriel, peuvent aussi avoir des conséquences mal anticipées...
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Prime d'activité - Combats et débats

16/12/2015 - ... qui le souhaite, embauché en CDI à temps choisi, sur la base du Smic, par une entreprise conventionnée de l’économie sociale et solidaire (ESS) financée à cette fin. Un fonds ad hoc (10 millions d’euros par an...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Emploi - Les contrats de génération examinés au Parlement

16/01/2013 - ... ou toute rupture conventionnelle avec l’un des salariés concernés par le contrat de génération ». Montant de l’aide L’aide de l’État serait de 2 000 € pendant trois ans pour chaque recrutement d’un jeune...

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Autisme - Une action précoce tournée vers le milieu ordinaire

03/01/2013 - ... ) et des instituteurs. En interne, un troisième assure la coordination et le lien avec les partenaires. En effet, le Sessad a signé des conventions avec chaque école. Un dispositif qui pour l’heure fonctionne sans heurt...
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