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3441 résultats pour votre recherche "Financement"


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Gérer

Budget des ESSMS - Les nouvelles règles en vigueur

25/01/2017 - ... ainsi la disparition de la répartition du financement des aides médico-psychologiques (AMP) entre le département (30 %) et l’Assurance maladie (70 %). « Nous attendons maintenant de voir comment...

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En bref - Avalanche de réformes d'ampleur à l’agenda gouvernemental

19/06/2014 - ... et l’autre arrêtant en particulier le nouveau découpage des régions. Le même jour, le contenu du projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificative (PLFSSR) était détaillé par la ministre...
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Conférence sociale - Un siège pour le champ de l’inclusion sociale ?

18/06/2014 - ... par les projets de loi de finances rectificative. Pas de dégel en vue, a récemment confirmé le ministère du Logement. ...

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Budget 2009 - Profonds désaccords sur l'utilisation des crédits de la CNSA

31/05/2009 - ... générales des finances et des affaires sociales d'un rapport sur cette sous-consommation. Plan État-région Autre pomme de discorde: la participation de la CNSA au financement du plan État-région...

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Le Trophée Directions

13e Trophée. Mention Coopération sur le territoire - Une plateforme permet de retrouver la santé

06/06/2018 - ... ) : « Ce sont des ruptures avec le quotidien. Les personnes disent des choses qu’elles ne confieraient pas dans un bureau », affirme Claudine Naegelen. Reste la question du financement qui reste fragile malgré le contrat...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Asile - Limites à la participation des demandeurs d'asile à leurs frais d'hébergement

10/01/2017 - ... sur la DGF A noter que le montant de la participation financière perçu vient en déduction pour le calcul de la dotation globale de financement (DGF) des CADA. ...

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Gérer

Un fonds pour l'enfance

31/07/2006 - ... Les sénateurs ont adopté le projet de loi réformant la protection de l'enfance. Un fonds national de financement au profit des départements compensera les charges engendrées par la réforme...

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Contrats aidés - Le secteur inquiet

31/12/2008 - ... Nicolas Sarkozy a annoncé fin octobre un certain nombre de mesures pour l'emploi, dont l'augmentation du nombre des contrats aidés (de 230000 à 330000) dans le projet de loi de finances pour 2009...

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CNSA - Controverses autour du budget 2014

22/11/2013 - ... Le 19 novembre, alors que le projet de loi de financement de la Sécurité sociale poursuivait sa navette parlementaire, le conseil de la CNSA adoptait son budget pour 2014. Sur fond de grogne...

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Reportage - Un GEM Autisme favorise le pouvoir d’agir

01/01/2021 - ... Gaël Le Dorze, également cofondateur du GEM constitué un an plus tard. Condition sine qua non, figurant dans leur cahier des charges, pour être conventionné et financé ? Être épaulé par un parrain. Rôle...
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