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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/03/2018 - ...
médico-social, un centre de santé, un établissement ou des professionnels de santé. Pour faciliter ces démarches, l'administration centrale vient de proposer trois modèles annexés à une note d'information...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/03/2018 - ...
figurant en annexe 1 de l'arrêté : au plus tard le 31 mars 2018 s'agissant de l'enquête lancée en 2017 portant sur les données de l'année 2016 ; au plus tard le 31 octobre 2018 concernant l'enquête...
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Magazine
Gérer
26/10/2022 - ...
, soupes, solides…) », conseille Florence Naegely, diététicienne à la Fondation Arc-en-ciel. Miser sur les aides annexes « Le syndrome dépressif est une grande cause de manque d’appétit et de dénutrition...
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Magazine
Piloter
31/10/2008 - ...
dans la répartition du financement de ces dépenses entre l'assurance maladie et la CNSA. Notamment dans la rédaction de l'annexe 8 au projet de loi de financement de la Sécurité sociale. ...
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Magazine
Gérer
05/04/2017 - ...
la validation de l’annexe au contrat de séjour relative à une éventuelle restriction de la liberté d’aller et venir [2]. Elle peut, entre autres, être destinataire du projet d’annexe et participer au rendez...
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Magazine
Gérer
03/04/2013 - ...
sur les lavabos et les douches. À noter : le document revient sur les mesures prophylactiques à mettre en œuvre le cas échéant. En annexe, un récapitulatif des textes de référence. ...
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Magazine
Gérer
01/04/2020 - ...
sont annexés une charte des droits et libertés de la personne accueillie et le règlement de fonctionnement de la structure. Au décès du résident S’agissant enfin des règles de facturation au décès du résident...
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Magazine
Gérer
01/07/2021 - ...
(voir modèle ci-dessus) ; En annexe : la liste des mesures de prévention installées par risque. Enfin, cette démarche relève pleinement de la responsabilité de la direction, car elle s'inscrit logiquement...
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Magazine
Gérer
30/11/2005 - ...
de préparation Elaborer le plan pluriannuel d'investissement implique de réaliser un certain nombre de tableaux, dont les modèles sont fournis en annexe de l'arrêté du 22 octobre 2003. •Bilan financier...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/10/2017 - ...
% de la capacité de l'établissement). En tout état de cause : les projets doivent satisfaire les exigences du cahier des charges annexé à l'information du 2 octobre ; les opérateurs intéressés peuvent déposer...
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