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3443 résultats pour votre recherche "Financement"


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Risques professionnels - Le travail de nuit à l’ordre du jour

04/03/2020 - ... et de sécurité (INRS) (lire p. 26). Côté financements, il est possible d’obtenir un soutien de l’association OETH (pour obligation d'emploi de travailleurs handicapés) : « Nous ne délivrons pas d’aide spécifique...
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Départements - Questions/réponses sur la tarification

31/07/2007 - ... financés par les anciens forfaits de soins courants de l'assurance maladie ». Mais le maintien de ces derniers est justifié pour le financement d'un poste d'infirmière soignante à temps partiel. Les postes...

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PLF 2013 - Le secteur épargné par la rigueur

07/11/2012 - ... de loi de finances (PLF) pour 2013, discuté depuis mi-octobre, le secteur social s’en tire plutôt bien. Ainsi, le poste « Travail et emploi » n'a pas été touché par les coupes budgétaires. Le volume...

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Veille juridique

Aide à domicile - Fonds de restructuration des Saad : après l'arrêté, l'instruction !

18/03/2016 - ... leur déléguera "sans délai" les crédits de paiement nécessaires, de façon à permettre la signature des conventions de retour à l’équilibre (première tranche). Le versement de la seconde tranche de financement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Santé au travail - Pénibilité : le Conseil d'État annule la cotisation additionnelle

14/03/2016 - ...  est financée par une cotisation due par tous les employeurs et par une cotisation additionnelle due au titre des salariés exposés à la pénibilité. Ces cotisations prévues par la loi portant réforme des retraites...

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Reportage - S'unir pour les personnes handicapées vieillissantes

03/07/2019 - ... plus laborieux. « Au départ, nous avions prévu que l’APEI VO participe au financement des travaux d’extension, mais cela a été rejeté par le département. L’association verse donc un loyer à l’Asspo...
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Débat national sur la dépendance - L'heure des choix

04/07/2011 - ... , renforcement de l'aide à domicile, amélioration de la coordination… Les quatre rapports multiplient les préconisations. Côté financement, une des solutions avancées vise à consolider le système actuel afin...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Rémunérations - Le bulletin de paie fait peau neuve

07/03/2016 - ... , la contribution FNAL, la contribution solidarité autonomie, le forfait social, la taxe apprentissage et la contribution patronale au financement des organisations syndicales. Remarque : manquent...

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GRH - Le régime des congés bonifiés dans la fonction publique

01/04/2015 - ... Planifier les remplacements, financer le vol et l’indemnité de vie chère… Le régime des congés bonifiés nécessite de l’anticipation de la part des services des ressources humaines. Instaurés...
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Demandeurs d'asile - Dispositifs à coordonner d’urgence

23/06/2011 - ... sociales (Igas) de fin 2010 (1), rendu public en… juin dernier. Ce, quelques jours après celui de la commission des finances du Sénat (2), qui insiste, pour sa part, sur la sous-budgétisation chronique...