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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Plafonds 2013 des forfaits soins et transport des structures pour personnes âgées

24/10/2013 - ... indique également le plafond du forfait journalier de transport pour ces derniers (13,99 euros), ainsi que pour les Ehpad et les USLD sous convention tripartite (11,50 euros). ...

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En bref - Aide à domicile : refus d’agrément de l’avenant sur les indemnités kilométriques

23/10/2013 - ... Décidément, ça ne passe pas. Comme en 2012, l’avenant à la convention collective unique de la branche de l'aide à domicile visant à revaloriser les indemnités kilométriques a reçu un avis...

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Un centre parental pour apprendre l'indépendance

31/01/2008 - ... , ne dirigerait peut-être pas aujourd'hui un centre parental, une crèche et un lieu d'accueil parents-enfants. Favoriser, le plus tôt possible, la constitution du lien père-mère-enfant dans le cadre d'une...
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Piloter

Préparer à l'apprentissage en mutualisant les moyens

31/07/2005 - ... -Pierre Lemoine, directeur de l'IME Plan Cousut. Une convention-cadre en 2003 En septembre 2000, la première promotion de Lan bidea a donc vu le jour. Mais c'est en 2003 qu'une convention-cadre, formalisant...
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Gérer

Hygiène et sécurité - Comment désinfecter les fauteuils roulants ?

04/05/2022 - ... fauteuil en libre-service dans un établissement. » Ensuite, un bionettoyage est de mise, au quotidien, sur les zones les plus en contact avec la personne (accoudoirs, siège, joystick…), dans le cadre...
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Piloter

Tribune - « Pour une représentation démocratique associative »

02/03/2022 - ... . S'organisent également alors les métiers, les formations et les diplômes correspondant aux besoins des structures. Comme le montre Jean-Marie Miramon [1], les cadres le plus souvent issus du secteur gravissent...

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Gérer

Équipement - De la verdure des murs jusqu’à la toiture

03/07/2024 - ... 2019. Si on peut végétaliser un toit dans le cadre de travaux de restauration, l’opération est plus simple sur une construction neuve. « Toutes les opérations de conformité à prendre en compte avant...
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Piloter

Tribune - Qualité partielle ou globale, les limites du modèle

05/02/2025 - ... fait partie des actions qu’ils ont l’obligation de mettre en œuvre dans le cadre de leur contractualisation avec l’État, ce dernier ayant remis la pression via une instruction de 2024 [5] et probablement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - CPOM imposé aux Ehpad : le cahier des charges est enfin fixé (mais pas que) !

10/03/2017 - ... aux conventions tripartites pluriannuelles des Ehpad. Mieux vaut tard que jamais : prévu par l'article 58 de la loi d'adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015 (dite loi ASV ou loi...

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En bref - Projet de circulaire tarifaire PJJ : les observations du secteur habilité

21/02/2019 - ... de l’enveloppe budgétaire", préviennent les organisations. Qui réclament, par ailleurs, le lancement d’une réflexion sur la spécificité des centres éducatifs renforcés (CER), dans le cadre de l’actualisation...
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