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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Grand âge - Les centres de ressources en appui des acteurs

06/05/2024 - ... des nouveaux centres de ressources territoriaux (CRT), instaurés par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et mis en place progressivement dans le cadre d’appels à candidatures lancés...
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Grand âge - L’aide à domicile renforcée par les équipes autonomes

06/05/2024 - ... organisées. À l’attention des soignants, d’une part, et des infirmières encadrantes, d’autre part, renommées « coach ». « Leur rôle est de poser le cadre, de valoriser les compétences et d’améliorer...
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Accueil des stagiaires - Les obligations patronales encadrées

17/12/2014 - ... de signature des conventions : le montant minimal applicable à celles conclues entre le 1er décembre 2014 et le 31 août 2015 est ainsi fixé à 13,75 % du plafond horaire de la Sécurité sociale. Et à 15...

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En bref - Plan national canicule inchangé pour 2012

31/05/2012 - ... Instruction interministérielle du 9 mai 2012 : rappelle les obligations des établissements accueillant des personnes âgées et handicapées, dans le cadre du plan national canicule (PNC) 2012 (plan...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Convergence tarifaire - Tarifs plafonds 2016 en Ehpad : coup de pouce réservé au tarif soins partiel

17/08/2016 - ... Les tarifs plafonds "soins" applicables aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) ayant conclu une convention tripartite pluriannuelle varient selon...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Accords CHRS - Prévoyance : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions du protocole 158

26/10/2016 - ... des salariés cadres et non cadres ; le 8 avril 2016, le capital décès (la modification de la garantie capital décès s'applique pour tout décès intervenu à compter de cette date ; avant cette date, les anciennes...

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Tribune - « Aider les équipes à la transformation de l’offre »

03/06/2020 - ... s’envisager sans l’appui et le savoir-faire des cadres. Une organisation nouvelle est à penser ainsi que des modes de management renouvelés. L’inclusion est à appréhender comme un investissement durable, source...

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Unaf/Udaf - « Comment juger qu’on en fait trop pour les familles ? »

22/03/2017 - ... et de le conditionner à des conventions d’objectifs. Votre sentiment ? Marie-Andrée Blanc. D’abord, nous ne l’avons pas attendu pour travailler sur le nombre de nos adhérents et pour lancer, il y a trois ans, un plan...

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Bilans de gaz à effet de serre - Mesurer ses émissions avec le bilan carbone

01/12/2023 - ... social et médico-social comme ailleurs, engendre des émissions de gaz à effet de serre (GES). Cette production de CO2, d’origine anthropique, est la cause principale du réchauffement climatique. Un cadre...
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Sexualité des usagers - Vers la fin du tabou ?

01/07/2021 - ... le cadre institutionnel à travers le règlement intérieur et le projet d’établissement », précise Francesca Bonsignori, la coordinatrice nationale. Jean-Luc Letellier, président fondateur du Centre...
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