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Piloter
04/09/2024 - ...
où les directions et cadres ne peuvent pas activer le levier de la rémunération. Cela leur demande d’être plus créatifs et d’inventer de nouvelles solutions. Avec les sciences comportementales, plutôt...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2017 - ...
progressivement se substituer aux conventions tripartites pluriannuelles (CTP) que doivent conclure les Ehpad. Comme pour les anciens tarifs plafonds, seuls les montants applicables aux Ehpad sous tarif soins...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/12/2016 - ...
, des conventions devront être conclues, avec le directeur général de l'ARS et le préfet de région, précisant les conditions dans lesquelles seront transmis ces actes, au plus tard, le 1er juillet 2018...
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Magazine
Piloter
21/04/2011 - ...
constitutionnel prochainement. À retenir ? Concernant la convention collective nationale du 31 octobre 1951, le maintien de la disposition de « sécurisation » prévue dans le projet de loi de financement...
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Gérer
05/05/2010 - ...
Dans le cadre de la formation en alternance, le contrat de professionnalisation peut être utilisé sur des métiers en tension. Un bon moyen de pallier la pénurie de main-d'œuvre qualifiée.
Aide...
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Piloter
22/05/2019 - ...
], les services risquent de voir augmenter les demandes des familles. » Pour voir leur subvention reconduite, les services pourront se voir proposer la signature d'une convention pluriannuelle… Dont...
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06/06/2013 - ...
Arrêté du 16 mai 2013 : lance l’expérimentation prévue par le décret n° 2010-1395 du 12 novembre 2010 dans les tribunaux de grande instance de Bordeaux et d’Arras. Dans ce cadre et jusqu’au 31...
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Piloter
31/10/2007 - ...
personne sur le long terme nécessite la rédaction d'accords interinstitutionnels conventionnés sur le projet à mettre en œuvre, ses finalités, ses moyens. Cette volonté des pouvoirs publics relayée...
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24/03/2016 - ...
. Les conditions du régime unique d’autorisation des services, entré en vigueur fin 2015, sont aussi explicitées. Dans ce cadre, le décret portant le cahier des charges national applicable aux services le 1er...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2016 - ...
notamment comprendre : La nature du service autonome de santé au travail (service propre à l'établissement ou service regroupant par convention plusieurs structures). Dans le cas d'un service commun...
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