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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN ACI - Renégociation en vue sur l'aménagement du temps de travail ?

23/05/2017 - ... L'accord "cadre" du 19 novembre 2015 sur l'aménagement du temps de travail dans les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) a été étendu avec réserves et exclusions. De quoi susciter de nouvelles...

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Reportage - L’automobile comme vecteur de socialisation

05/12/2012 - ... « adolescents » de la Sauvegarde. Inauguré en 2010 dans le cadre de l’emménagement dans un nouveau bâtiment, le pôle technique éducatif s’est construit par étapes. « L’atelier de carrosserie est né grâce à...
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Gestion et finances - UrgencESS : le fonds d’aide est opérationnel

03/03/2021 - ... étapes, à mener via un guichet unique piloté par France Active. Voté le 10 novembre dernier, dans le cadre du 4e projet de loi de finances rectificative pour 2020, « UrgencESS », le fonds d'aide...
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Reportage - Guider les premiers pas dans la vie d’adulte

03/04/2013 - ... Le dispositif Apic’s a été conçu par les cinq Adapei des pays de la Loire en réponse à un appel à projet de l’ARS. « Durant deux mois, nous avons travaillé ensemble via une convention-cadre pour présenter...
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Gestion et finances - L’épargne salariale, un outil de fidélisation

31/10/2023 - ... Renaissance travaillé par l’Udes prévoit d’étendre cette mesure à l’économie sociale et solidaire, en ajoutant la nécessité que cela s’inscrive dans le cadre d’accords de branche étendus. Selon Sébastien...
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En bref - L’organisation des Spasad impliqués dans les parcours de santé des personnes âgées

22/10/2015 - ... Décret n° 2015-1293 du 16 octobre 2015 : fixe les règles dérogatoires d’organisation et de fonctionnement des Spasad dans le cadre de l’expérimentation Paerpa (en application de la LFSS pour 2013...

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Prévention - Un plan pour la santé des jeunes

21/12/2016 - ... sur trois territoires. La coopération pluridisciplinaire des acteurs se traduira par la signature de conventions régionales définissant les modalités de ces partenariats. Par ailleurs, le plan prévoit...

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Entretien avec Dominique Perriot (FIPHFP) - “  Le FIPHFP a besoin d’un financement pérenne ”

08/03/2017 - ... ont baissé drastiquement : de l’ordre de 40 % entre 2010 (212 millions d’euros) et 2015 (126 millions d’euros). Depuis 2013, nos recettes sont mêmes inférieures aux dépenses. La convention d’objectifs...
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Assistants de soins en gérontologie - Le référentiel formation publié

26/08/2010 - ... qu'ils aient suivi l'intégralité de la formation (140 heures). Pour rappel, 5000 ASG doivent être formés d'ici trois ans. La CNSA et l'ANFH ont conclu une convention pour en former 620. ...

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Pouvoir d’achat - Une prime encadrée

23/01/2019 - ... augmentation salariale ou prime conventionnelle. « Elle ne peut évidemment pas venir en diminution des primes habituelles telles que celles de 13e mois, de congés ou de vacances, de Noël », ni de toute autre...