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346 résultats pour votre recherche "arrêt maladie"


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Le Trophée Directions

11e Trophée Directions - Un vivier d’employés motivés et qualifiés

30/03/2016 - ... déjà programmés, explique Sonia Brasset. Puis vient la partie imprévisible : les absences pour événement familial, les arrêts maladie… Pour ces urgences, nous disposons d’un téléphone de permanence grâce...

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Instruction M22: impact sur les comptes 2008

30/04/2009 - ... comptable. En ce qui les concerne, le plan de comptes de référence est fixé en application de l'article R314-5 du code de l'action sociale et des familles (CASF). L'arrêté applicable actuellement date du 12...
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Droit du travail - Si un salarié commet une faute pénale dans sa vie privée

02/03/2016 - ... la jurisprudence, les faits incriminés sont : l'insulte prononcée par un employé à l'encontre de son supérieur pendant un arrêt maladie, mais en présence de collègues [4] ; le vol commis à l'aide du camion...
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Obligation de sécurité - Faute inexcusable de l'employeur

07/07/2010 - ... d'assurance maladie, puis récupérées par celle-ci auprès de l'employeur. Ce qui signifie un surcoût pour ce dernier. Protéger la santé des salariés De façon générale, l'employeur est tenu envers ses salariés...

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Combattre infections et nuisibles

30/04/2007 - ... sur les prix (ces opérations bénéficiant par ailleurs de la TVA à 5,5 %) et surtout s'éviter des interventions en catastrophe. En savoir plus Code de la santé publique, art. L 3114-1. Arrêté du 29 septembre 1997...
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Ehpad - Un modèle à réinventer

30/03/2016 - ... aux manutentions » Philippe Biélec, ingénieur conseil à la direction des risques professionnels de la caisse d'assurance maladie Cnamts « Avec 105 accidents du travail (AT) avec arrêt pour 1 000 salariés, le secteur...
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Droit du travail - Avis d’inaptitude à l’emploi : que faire?

07/10/2009 - ... de suspension du contrat de travail, conséquence d’une maladie ou d’un accident, l’employeur peut être confronté à un avis d’inaptitude du salarié. Si la question de son remplacement se pose rapidement...
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L'architecture au service de résidants désorientés

30/11/2007 - ... : « Ce n'est pas la même fatigue, c'est beaucoup moins physique, mais peut-être un peu plus dur au niveau psychique. » « Pourtant, souligne la directrice, de tout l'hiver, il n'y a eu aucun arrêt maladie. » Quatorze...
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Addictologie - En quête d’équilibre

05/09/2018 - ... sur l’objectif national des dépenses d’assurance maladie (Ondam), comme le sont les autres missions de ces structures. « Ainsi la prévention est encore le parent pauvre , juge Nelly David. Une inscription...
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Établissements et services - Vers une réforme de la tarification?

31/03/2009 - ... année des tarifs plafonds (ou leurs règles de calcul) pour les différentes catégories de structures. Ce, sur la partie soins financée par l'assurance maladie. Dorénavant, les tarifs seront préalablement...
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