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4792 résultats pour votre recherche "aide"


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En bref - Extension du texte sur le temps partiel dans la Bass

04/09/2014 - ... de l'aide à domicile (BAD). ...

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En bref - L'accord interprofessionnel sur le contrat de génération a été finalisé

08/11/2012 - ... seront tenues de négocier un accord intergénérationnel sous peine d’être pénalisées. Pas d’obligation pour les structures de taille inférieure : elles bénéficieront d’une aide de l’État dès la signature d’une...

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En bref - Les emplois d'avenir sur les rails

08/11/2012 - ... 2012. Un arrêté établit à 75 % du taux horaire brut du Smic l’aide de l’État prévue pour la signature d’un CUI-CAE. Pour les CUI-CIE conclus par un groupement d'employeurs pour l'insertion...

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Prostitution - Améliorer la sortie

20/03/2019 - ... alloués aux associations, comme la précarité des aides aux bénéficiaires, freinent le déploiement du dispositif. Pilier du modèle abolitionniste pâtissant des conditions de son application, ou outil...

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GRH - Le nouveau CDD « multi-remplacement »

22/01/2020 - ... et solidaire (ESS), comme du sanitaire, social et médico-social. Liste des conventions collectives nationales (CCN) concernées, énumère le décret ? La « 51 », la « 66 »,  celle de l’aide à domicile… « Selon...

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Vie associative - Un plan d’actions en 2018

22/11/2017 - ... aidés, le modèle économique de nombreuses associations est menacé en 2018 ». À plus long terme, Édouard Philippe souhaite déployer « un processus de travail participatif avec les partenaires associatifs...

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Veille juridique

Entreprises adaptées - Révision de la subvention spécifique

27/02/2015 - ... et sociale), décomposée en 3 aides distinctes (aux mêmes montants que ceux fixés jusqu’ici) :Une aide pour le développement économique de la structure d’un montant égal, par travailleur handicapé, à 40...

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Travailleurs handicapés

28/02/2009 - ... . Les mêmes règles s'appliquent à l'aide au poste. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Travail - Formation des travailleurs handicapés en Esat : quel financement pour le CPF ?

09/01/2017 - ... ; et de la moitié de l'aide au poste financée par l'État. Cette contribution, versée à l'organisme paritaire collecteur agréé (OPCA) dont il relève, est compensée par l’État pour la partie de l'assiette égale à...

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Pour une réforme des chantiers d'insertion

30/09/2006 - ... aidés, au profit d'une prestation d'insertion. L'aide serait modulée selon les publics pris en charge et les taux de réussite dans la poursuite de leurs parcours. Ce système resterait optionnel...