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528 résultats pour votre recherche "Signalement"


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Entretien avec Jérémie Boroy - « Un CNCPH plus ouvert et représentatif »

23/03/2020 - ... . Mais c'est aussi mon handicap qui m’a amené à m’engager sur la question de l’accessibilité de longue date. Ma nomination envoie un signal sans être une fin en soi. On a surtout confié pour la première fois...
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Reportage - Un dispositif en soutien des éduc’ démunis de la PJJ

03/02/2021 - ... d’équipe et qu’il ne voyait plus d’adolescents », relève Patrick Larose. Or, comme le signale Jean-Christophe Maccotta, « les jeunes appellent tellement de représentations différentes...
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GRH - Comment déployer une politique handicap ?

04/03/2020 - ... , directeur général de l’association OETH, il s’agit d’un « signal fort pour penser la politique handicap au niveau de l’employeur. Bien sûr, c’est au niveau de l’établissement que les postes s’aménagent...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Anesm - Le programme sur la qualité de vie des résidents en Ehpad s’achève avec un volet « soins »

15/11/2012 - ... des signes d’alertes et de signaler toute diminution des potentialités physiques et psychiques au médecin traitant et autres membre de l’équipe. Dès l’élaboration du volet soins du projet personnalisé...

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La protection de l'enfance mobilise les associations

30/09/2006 - ... administrative d'accompagnement en économie sociale et familiale. Concernant le signalement, «il faut également garantir un retour d'information par le président du conseil général ou le procureur après...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Emplois d’avenir - Adoption définitive du projet de loi

10/10/2012 - ... le gouvernement, au chômage accru des jeunes. Aucun changement majeur n’est à signaler. Approuvé en dernière lecture par le Sénat dans la nuit de mardi à mercredi, le projet de loi sur les emplois d’avenir entrera...

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Droit du travail - Une refonte complète des seuils d’effectifs ?

29/01/2020 - ... , l’obligation de mettre en place un règlement intérieur n’est désormais obligatoire qu’à partir de 50 salariés, au lieu de 20 et, particularité à signaler, dès lors que cet effectif aura été atteint pendant 12...

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Gérer

La protection des salariés qui témoignent de maltraitance

30/09/2006 - ... sur la protection de l'enfance: «Le signalement aux autorités compétentes effectué dans les conditions prévues au présent article ne peut faire l'objet d'aucune sanction disciplinaire.» Cet article répondait...
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Protection de l'enfance: les propositions associatives

31/03/2006 - ... pour un signalement d'en accuser réception et d'indiquer la suite donnée au dossier dans un délai d'un mois. •Généraliser les procédures de signalement mises en place par certains départements via des chartes de bonnes...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Restructuration des SAAD : modalités de répartition des 25 millions d’euros

09/03/2016 - ... les actions permettant d’aboutir à un redressement des comptes dans un délai de 3 ans".Les critères de sélection des dossiers n’ont été modifiés qu’à la marge. Deux nouveautés sont ainsi à signaler : - la prise...