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Piloter
04/05/2022 - ...
de transformation majeure des établissements et services médico-sociaux ( ESMS) pour enfants – dispositif d’accompagnement médico-éducatif (Dame) rassemblant les services d'éducation spécialisée et de soins à domicile...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/08/2016 - ...
de « troubles du spectre de l’autisme » (TSA) à celle de « troubles envahissants du développement » (TED). Rôle du directeur de l’ESMS et du directeur de l’école Le nouveau cahier des charges définit plus...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
21/10/2016 - ...
, étant précisé qu'il "ne saurait être question d'appliquer aux GEM une grille de contrôle dédiée aux ESMS". L'instruction s'accompagne de 6 annexes visant à "garantir un cadre commun aux GEM", dont 4...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/10/2018 - ...
-sociaux ( ESMS). Tour d'horizon de ces articles appelés à être modifiés et susceptibles d'être complétés par d'autres dispositions que voteront députés et sénateurs dans les semaines à venir. Dépistage...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2018 - ...
de l'implantation de chaque unité, dont celui de la proximité avec le domicile des enfants et avec l'ESMS porteur du projet. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/11/2015 - ...
médico-social de sorte à ce que les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) soient partie prenante de l’accompagnement à la santé et de l’accès aux soins des personnes qu’ils suivent...
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Gérer
06/06/2018 - ...
et services médico-sociaux ( ESMS) pour personnes âgées et handicapées (y compris ceux d'aide par le travail – Esat) dans le cadre du plan d’aide à l’investissement (PAI) de la Caisse nationale de solidarité...
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Piloter
28/06/2023 - ...
, les réinterroger pour y intégrer le numérique mais aussi les harmoniser, en organisant par exemple des groupes de travail pluriprofessionnels », recommande Didier Alain, responsable du programme ESMS Numérique à...
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Gérer
23/05/2018 - ...
En application des lois de financement de la Sécurité sociale pour 2017 et 2018, un projet de décret organise la modulation des tarifs des établissements et services médico-sociaux ( ESMS...
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Gérer
26/10/2022 - ...
-en-ciel, à Montbéliard (Doubs). Les établissements et services médico-sociaux ( ESMS) disposent toutefois d’une batterie de leviers pour lutter contre la dénutrition. Ce d’autant que cette démarche relève...
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