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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Handicap - L’agenda chargé de Ségolène Neuville

19/11/2014 - ... , de la première commission mixte résultant de l'accord de 2011 sur l'accompagnement des quelque 6 000 Français handicapés hébergés en Wallonie. Outre l’uniformisation des conventions conclues entre établissements...

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En bref - Vives inquiétudes du secteur de l'exclusion

03/04/2014 - ... milliards d’euros d’économies prévues dans le cadre du pacte de responsabilité. ...
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Équipement - Aménager un espace de calme et de retrait

06/12/2017 - ... usage volontaire et strictement cadré. Un espace de calme-retrait et d’apaisement est un lieu spécialement aménagé pour permettre aux usagers, adultes ou mineurs, pouvant manifester des troubles...
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Risques psychosociaux

30/10/2009 - ... Xavier Darcos lance cinq mesures d'urgence dans le cadre d'un plan de prévention des risques psychosociaux au travail. Objectif : mobiliser les employeurs des secteurs privé et public...

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Tribune - « Les directions tirent les leçons de la crise »

03/03/2021 - ... public en faveur de ces professionnels doit conduire aux évolutions conventionnelles nécessaires afin de revaloriser les rémunérations et apporter la reconnaissance due à celles et ceux qui ont garanti...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCB Aide à domicile - Deux accords sont agrées, la revalorisation de la valeur du point est rejetée

07/11/2014 - ... Deux avenants à la convention collective de la branche de l’aide à domicile, relatifs à la prévention des risques psychosociaux et aux garanties frais de santé, ont été agrées par le ministère...

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Communication - Fêter l’anniversaire de sa structure

04/09/2019 - ... Dans le cadre de l’anniversaire d’une organisation, c’est l’ensemble des établissements et services qui sont conviés à participer. « Au siège, nous apportons une aide à la conception de l’événement, un cadre...
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Hébergement - Emmanuelle Cosse détaille ses priorités, sur fond de crise migratoire

09/06/2016 - ... compléter le premier, au bénéfice notamment des réfugiés pris en charge dans le cadre des engagements européens de la France. Pour les autres, "ceux arrivant par leurs propres moyens [...], notre objectif...
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Structures sous CPOM - La modulation des tarifs en vigueur

22/08/2018 - ... un objectif d’activité de 96 % et que le taux réalisé est de 95 %, la dotation pourra être minorée de 0,5 % maximum. L’administration prépare un guide devant servir de « cadre de référence » pour négocier...

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GHT - Soutien temporaire aux directeurs

22/08/2018 - ... Depuis le 1er août, des mesures d’accompagnement des directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) sont entrées en vigueur dans le cadre des réorganisations liées aux groupements...