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Newsletter
12/10/2017 - ...
de santé ( ARS). Instruction n° DGCS/SD3A/CNSA/2017/287 du 2 octobre 2017 ...
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Magazine
Gérer
07/04/2020 - ...
en chambre. La note de l’agence régionale de santé ( ARS) arrivera plusieurs jours après. Sans médecin, et avec les nombreux résidents déambulants, la sécurité de tous n’est pas garantie. Et pourtant, depuis...
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Magazine
Piloter
01/12/2021 - ...
de santé ( ARS) ont commencé à organiser directement à leur échelle l’offre d’accueil et d’accompagnement par des appels à projets, des appels à candidatures avec des cahiers des charges précis. La méthode...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/09/2013 - ...
nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Déployé en 2012 dans les agences régionales de santé ( ARS), afin de faciliter les échanges entre l’échelon régional et national sur les questions budgétaires...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/07/2016 - ...
Le législateur a chargé les agences régionales de santé ( ARS) d'organiser des "fonctions d'appui" en direction, notamment, des professionnels sociaux et médico-sociaux afin de faciliter la prise en charge...
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Newsletter
20/06/2013 - ...
Circulaire du 7 juin 2013 : précise, à l’intention des préfets, des recteurs d’académie et des directeurs généraux des ARS, leur rôle dans la mise en œuvre des mesures du plan de lutte contre...
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Magazine
Gérer
15/03/2023 - ...
( ARS). Il faut maintenant faire de même avec des référents dans les conseils départementaux », développe-t-il. Ces collectifs, pas toujours homogènes dans leur organisation comme dans leur appui...
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Newsletter
10/03/2016 - ...
conditionné à la signature d’une convention pluriannuelle de retour à l’équilibre. Les gestionnaires ont 30 jours, à compter de la publication du texte (9 mars), pour transmettre leur dossier complet à l'ARS. ...
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Newsletter
28/03/2013 - ...
, le procès-verbal type à adresser à l’ARS en cas de destruction de ces substances. ...
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Newsletter
14/03/2013 - ...
sont également précisées par circulaire. Les dossiers doivent parvenir aux ARS avant le 29 mars. ...
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