|
Direction[s] Clés
Veille juridique
26/09/2016 - ...
pour l’hospitalisation des personnes sans-abri (300 lits d’accueil médicalisés et 200 lits halte soins santé), dans le cadre d’un objectif de création de 2 500 places fixé dans le cadre du plan de lutte contre la pauvreté...
|
|
Magazine
Piloter
20/11/2019 - ...
», prévient Diane Bossière, déléguée générale de l’Union nationale des associations de formation (Unaforis). « L’urgence est d’avoir une réflexion globale dans le cadre du projet de loi, abonde Stéphane...
|
|
Magazine
Gérer
06/06/2018 - ...
de résistance aux produits chimiques, l’agence a une convention avec les services de parasitologie pour analyser génétiquement les punaises et adapter le traitement. Avant-dernière action : évaluer l’efficacité...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/09/2005 - ...
. Les conventions collectives prévoient également des dispositions spécifiques (lire l'encadré ci-dessous). Faute volontaire Pour considérer qu'il y a faute, il est nécessaire d'être face à un comportement (acte...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
30/09/2005 - ...
du secteur de l'insertion par l'activité économique de gérer plusieurs activités avec une seule et même personne morale. Une association pourra désormais être conventionnée à la fois comme association...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/10/2014 - ...
et de résultats du fonctionnaire ». Ces versements exceptionnels doivent être effectués par l’établissement d’affectation de l’intérimaire, mais « remboursés, par le biais d’une convention, par l’établissement...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
01/05/2017 - ...
) et les services polyvalents d’aide et de soins à domicile (Spasad) ; la mise en œuvre du dispositif « une réponse accompagnée pour tous » dans le cadre de la généralisation des CPOM dans le champ du handicap...
|
|
Newsletter
16/10/2014 - ...
Après l’autisme la semaine dernière, au tour de la lutte contre la pauvreté. Le 14 octobre, le chef de l’État a fait le point sur la mise en œuvre des engagements pris dans le cadre du plan...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
05/10/2011 - ...
Aider un groupe d’entraide mutuelle dans sa gestion quotidienne et favoriser son autonomie. C’est la mission de l’organisme parrain. Un engagement à formaliser par une convention. Pourquoi...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
28/04/2017 - ...
ou indirectement au profit des clients de la société auprès desquels elle sera intervenue dans le cadre de l'exécution de son contrat de travail". Pour la Cour de cassation, une telle interdiction s'analyse comme...
|