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4991 résultats pour votre recherche "secte"


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GRH - Les nombreux avantages de la formation à distance

07/09/2016 - ... de professionnels. La formation ouverte à distance (FOAD), ou e-learning, se développe peu à peu dans le secteur social et médico-social. « Ce mode de formation représente un véritable enjeu : il permet de toucher...
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Appels à projets - « Un contentieux encore balbutiant »

07/09/2016 - ... cette jurisprudence aux appels à candidatures. Le secteur public de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) et les structures gérées en régie par les départements depuis peu sont exonérés de la procédure...
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Veille juridique

Droit du travail - Durée du travail, congés, négociation collective... : les points clés de la polémique loi El Khomri

06/09/2016 - ... de cette loi de 100 pages impactant les structures sociales et médico-sociales privées en tant qu'employeur. Nous reviendrons sur quelques mesures spécifiques au secteur, telles que le travail de nuit...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - La réglementation s'affine en matière de conditions techniques de fonctionnement

30/08/2016 - ... ) et aux unités d'hébergement renforcé (UHR) qui étaient jusqu'à présent régies par diverses instructions ou circulaires. Les gestionnaires du secteur devront se conformer à l'ensemble de ces nouvelles règles...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Simplification administrative - Les exceptions au principe « silence vaut acceptation »

07/11/2014 - ... l’objet de nombreuses exceptions, qui viennent d’être publiées. Le secteur social et médico-social est notamment concerné. Jusqu’à aujourd’hui, une demande était réputée rejetée si l’administration...

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Loi Santé - Déclinaisons en cours

24/08/2016 - ... au carrefour des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux, ces plateformes sont composées d’équipes pluridisciplinaires. Leurs missions ? Informer et orienter les professionnels, les aider à évaluer...

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Projet de loi de finances pour 2012 - L’illusion de crédits à la hausse ?

27/10/2011 - ... Malgré la détermination du gouvernement à rééquilibrer les comptes, certains crédits accordés au secteur social et médico-social dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2012 semblent en augmen...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap sur le projet régional de santé nouvelle formule !

17/08/2016 - ... de ce document stratégique couvrant notamment le secteur médico-social. Remarque : deux autres décrets datés du même jour (n° 2016-1024 et n° 2016-1025) précisent, respectivement, les modalités selon lesquelles...

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Prospectives - Vers une définition partagée de l’intérêt général

06/07/2016 - ... aujourd’hui un enjeu majeur. […] C’est d’abord un enjeu à hauteur du poids de ce secteur d’activités : 85 milliards d’euros de budget annuel en 2014, 1,8 million de salariés […]. Cet enjeu intervient...
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Hygiène et sécurité - Exit les punaises de lit !

06/06/2018 - ... . La prolifération de punaises de lit est un sujet encore tabou pour nombre de responsables du secteur, surtout ceux en charge de structures d’hébergement. Pourtant, c’est un fait : après avoir disparu de nos contrées...
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