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Gérer
18/10/2021 - ...
de santé, y compris ceux en congés de longue maladie, de longue durée, pour invalidité temporaire imputable au service (Citis) de longue date… Et contrôler, pour chacun, le respect de l’obligation vaccinale...
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Magazine
Piloter
02/09/2022 - ...
permettra-t-il de rendre compte de la diversité des publics accompagnés et de la spécificité des projets déployés ? Comment les résultats seront-ils exploités par les autorités de contrôle et de tarification...
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21/02/2013 - ...
Instruction n° DGS/EA4/2013/34 du 30 janvier 2013 : diffuse le référentiel d’inspection- contrôle de la gestion des risques liés aux légionnelles dans les installations d’eau des bâtiments. Il peut...
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Magazine
Piloter
01/10/2018 - ...
Possibilité de régulariser leurs déclarations fiscales ou sociales, d’être avertis et non plus sanctionnés financièrement en cas de manquement au droit du travail, d’être contrôlés...
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10/12/2015 - ...
une démarche de contrôle et optimiser l’action éducative. ...
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Piloter
18/11/2015 - ...
Le Conseil d’État précise sa jurisprudence sur le contrôle des ESSMS par les tutelles. Celles-ci sont compétentes pour organiser un appel à candidatures en vue de sélectionner le repreneur d’un...
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27/09/2018 - ...
par la FNMJI ? La suppression du régime de tutelle et la création d’une mesure unique de protection, la sécurisation des contrôles, ou encore la nomination d’un délégué interministériel à la tête d’un futur...
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06/12/2012 - ...
n’est plus tenu de joindre de pièces justificatives à la liste des bénéficiaires du dispositif. Elles pourront néanmoins être demandées en cas de contrôle. ...
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Gérer
01/02/2023 - ...
», explique Nasser Nechar. L’organisation est censée le contrôler, mais c’est matériellement difficile. « Quand une association dit à un salarié d’utiliser son auto personnelle pour une mission, elle doit...
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Piloter
18/08/2021 - ...
et de ses missions, sur l’éthique, le signalement des événements indésirables graves, le contrôle… Mais aussi sur la future commission nationale, rattachée au Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge...
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