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Tribune - L’évaluation à l’épreuve du dogmatisme

04/03/2024 - ... d’indices qui fonde la cotation de chaque critère (entretien, documents, observations et affichages), structurent, étayent et consolident le processus évaluatif rénové.    Par ailleurs, le nouveau référentiel...

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En bref - Déploiement du programme "Une réponse accompagnée pour tous"

03/11/2016 - ... pour les accompagner dans la mobilisation des partenaires. Par ailleurs, les agences sont chargées de mettre en place un système d’information de suivi des orientations prononcées par les CDAPH. ...

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En bref - ESMS "spécifiques" : la campagne budgétaire 2019 peut démarrer

20/06/2019 - ... deux sur 6 mois). Quatre nouveaux sites seront notamment ouverts dans le cadre d'"Un chez soi d’abord", par ailleurs expérimenté dans une version adaptée aux 18-25 ans sur deux territoires. Instruction...

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Piloter

Convention collective unique étendue - « Un projet préjudiciable pour le secteur »

16/02/2022 - ... et diplômantes. Tout cela ne pourra que freiner les mobilités professionnelles, d’autant qu’il n’est pas dit que les reprises d’ancienneté seront automatiques... Par ailleurs, je crains qu’une CCUE de bas niveau...

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En bref - Dalo : les commissions de médiation s’ouvrent un peu plus au secteur

20/02/2014 - ... locative ou de la gestion locative sociale. Par ailleurs, le délai dérogatoire de relogement des ménages reconnus prioritaires (six mois) reste applicable jusqu’au 1er janvier 2017. ...

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Droit du travail - Le CDD multiremplacement en huit questions

31/05/2023 - ... ) ; -  remplacement de B, qualification (à compléter), du (date) jusqu’au retour de son arrêt maladie, avec une durée minimale de (à compléter : par exemple une semaine). Par ailleurs, les absences des salariés...

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En bref - Série de textes agréés dans le secteur

13/10/2016 - ... juin 2016 dans la CCN 65. Par ailleurs, sont aussi agréés l’avenant n° 338 du 3 juin 2016 (complémentaire santé) à la CCN 66 et, pour les accords CHRS, le n° 1 du 26 avril 2016 relatif au protocole...

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En bref - Loi sur la protection de l’enfant : les fondations de la nouvelle gouvernance sont posées

06/10/2016 - ... , l'instance de pilotage est chargée, entre autres, de proposer de grandes orientations et de formuler des avis. Par ailleurs, la composition pluri-institutionnelle des observatoires départementaux...

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Majeurs protégés - La participation financière scrutée par les fédérations

01/02/2018 - ... (DGCS) sur le coût des mesures de protection, promis pour la fin 2018, ils plaident pour le statu quo, et réclament d’être associés à la rédaction du futur décret. Par ailleurs, pour alimenter...
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En bref - Le budget 2021 de la "Sécu" pose des jalons pour la 5e branche

01/10/2020 - ... autonome dès 2021, après transfert à la CNSA de 28 milliards d'euros de CSG, s’est félicité Olivier Véran. Par ailleurs, le PLFSS prévoit 2,5 milliards d'euros de mesures dites nouvelles pour le soutien à...
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