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76 résultats pour votre recherche "sécurité électrique"


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Droit du travail - Élections des IRP : les dernières jurisprudences

29/06/2022 - ... par les directions. Un futur élargissement du périmètre des électeurs L’article L2314-18 du Code du travail dispose que « sont électeurs les salariés des deux sexes, âgés de seize ans révolus, travaillant depuis trois...

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Équipement - Fini les lombalgies !

30/03/2022 - ... , trébuchements, etc.) », indique Laurent Kerangueven, ergonome et expert d'assistance conseil à l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des AT/MP (INRS). « En Ehpad, les résidents...
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Equipement - Choisir ses rampes d’accès

06/09/2023 - ... % pour les fauteuils manuels et 20 % pour les fauteuils manuels avec assistant et les électriques. Différentes typologies de rampes On distingue quatre grands types de solutions d’accessibilité. - Les rampes d’accès...
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ESMS - Rappel des règles en cas de défaillance énergétique

20/01/2016 - ... nécessitent l’usage de dispositifs électriques, elle doit envisager les mesures lui permettant d’assurer la sécurité des personnes hébergées (transfert des plus fragiles vers un hôpital, location d’un groupe...

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Droit du travail - Recours à l’intérim, les points de vigilance

28/12/2022 - ... une illustration récente : le législateur et l’administration n’ont pas indiqué si sa mise en place dans une entreprise s’étendait obligatoirement aux intérimaires. Toutefois, le Bulletin officiel de la Sécurité...

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Équipement - Quels fauteuils roulants ?

01/07/2020 - ... Manuel ou électriques, d’un usage ponctuel ou systématique : la gamme des fauteuils roulants est très vaste. Pour être en mesure d’équiper les personnes à mobilité réduite, les structures doivent...
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Placés sous main de justice - Une entreprise adaptée s’implante en détention

04/05/2022 - ... à l’intérieur repose sur la collecte et le retraitement de déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E). Il y a eu quelques freins à l’installation, notamment concernant la sécurité...
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Entretien - « J’assume de prendre le temps nécessaire »

29/04/2024 - ... % des professionnels du secteur qui y sont favorables. Cette fusion se fera à travers la branche Autonomie de la Sécurité sociale et je suis convaincue que les départements ont un rôle majeur à jouer pour accompagner...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Vigilance sanitaire - Vers un portail de déclaration des événements indésirables dans le médico-social

16/09/2016 - ... Le ministère de la santé multiplie les actions pour renforcer la vigilance en matière de sécurité sanitaire, y compris dans le secteur médico-social. Dans le droit fil de ses consignes...

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Administratif et juridique - FPH : des élections du personnel en ligne

07/03/2018 - ... qu’il soit exclusif. Autrement, il représentera une dépense supplémentaire importante ». Ainsi, le réseau coopératif d'achat groupé UniHA estime à 3 euros par électeur le coût du vote électronique, contre 4,50 euros...
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