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1189 résultats pour votre recherche "juridique"


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Télémédecine - « Des schémas de coopération modifiés »

30/10/2019 - ... aux enjeux juridiques et éthiques de la nouvelle relation médicale induite par la télémédecine. Quel regard portez-vous sur la réflexion éthique autour de la télémédecine ? Est-elle suffisante ? Jean-Philippe...
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Coût de l’énergie - Des professionnels pénalisés

20/04/2022 - ... ]. Pour une « prime carburant » Mais étant donné l’urgence, les employeurs défendent l’octroi d’une subvention exceptionnelle. Accordée aux services, quel que soit le statut juridique de leur gestionnaire, celle-ci...

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Nouvelles technologies - Intelligence artificielle : quelles opportunités ?

04/10/2023 - ... ou prises de décision juridiques ou éthiques complexes. Les logiciels d’IA sont toutefois déjà donnés comme incontournables pour faciliter le quotidien des organisations. « Le recours à l’IA générative...
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ESSMS - Entrée en résistance

24/04/2024 - ... . » « Des outils juridiques au service du rapport de force » Olivier Poinsot, juriste au cabinet Accens avocats « Les gestionnaires disposent de nombreux moyens pour se faire entendre. Au niveau local, ils peuvent...

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Rapport Thiriez - "Le terme fusion est fort" (Laurent Chambaud, directeur de l'EHESP)

20/02/2020 - ... avec l'École nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S). Pas opposé à l'idée d'un rapprochement, son directeur Laurent Chambaud, insiste néanmoins sur l'importance de conserver la structure juridique...

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En bref - Liberté d’aller et venir des personnes âgées : du sur-mesure annexé aux contrats de séjour

22/12/2016 - ... ensuite être transmis au résident (ou à la personne chargée de sa protection juridique) et à sa personne de confiance s’il le décide. Dans les 15 jours au moins, le chef d’établissement s’assurera lors d’un...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Hospitalisation à domicile - Levée des restrictions pour les interventions auprès des résidents d'EHPA(D)

26/01/2017 - ... juridique de l'intervention des structures d'HAD en EHPA(D) est ainsi simplifié pour partie seulement. Sans changement notamment, une convention doit être conclue avant la première intervention...

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Organismes formation

CEERDS - université de Montpellier 1

18/06/2012 - ... CEERDS - université de Montpellier 1 Montpellier Hérault 34 DU « Environnement juridique et social de la personne en situation de handicap », DU « Expertise médico-légale », DU « Droit, psychiatrie...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Institutions - Nouvelle étape dans la disparition de l'Anesm

12/06/2018 - ... , l'institution disparaît un peu plus du cadre juridique de référence sous l'effet de deux décrets confortant à l'inverse le nouveau rôle de la Haute Autorité de santé (HAS). Laquelle, depuis le 1er avril 2018, a...

Magazine
Gérer

Droit du travail - Transfert d’entreprise : une opération délicate

30/03/2022 - ... privé lucratif que non lucratif. En pratique, les applications juridiques sont aussi nombreuses que cruciales à maîtriser. Dans ce cas-là, le premier réflexe consiste à s’interroger sur l’existence...