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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Evolution du dispositif de recherche d’affectation des D3S

16/07/2013 - ...  : les souhaits d'évolution professionnelle de l'intéressé ; les types d'emplois, d'activités et de responsabilités auxquels, dans ce cadre, est susceptible d'être candidat le fonctionnaire ou qui peuvent lui être...

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Gestion et finances - Une comptabilité transparente pour les CE

03/11/2015 - ... , fonction de leur taille. En outre, en cas de transfert de la gestion des ASC, une convention doit être conclue avec les comités d’établissements. L'approbation des comptes Arrêtés par des membres désignés...
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Gérer

Gestion et finances - Des titres associatifs plus attractifs

05/07/2017 - ... dans le cadre de la loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS). Comment et dans quels cas peut-on y recourir ? Né en 1985, le titre associatif permet aux associations de renforcer leurs fonds propres...
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Protection juridique des majeurs - Une réforme sous assistance

08/03/2017 - ... publique, de la même manière que les délégués MJPM ne sont pas mentionnés dans la convention collective du 15 mars 1966. « Ils sont généralement assimilés à des éducateurs spécialisés et ne gagnent que 1300...
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Débat national sur la dépendance - L'heure des choix

04/07/2011 - ... le syndicat de cadres de direction Syncass-CFDT. Place donc maintenant aux décisions politiques. Fin juin, la ministre devait remettre à l'Élysée plusieurs scénarios, en vue de l'arbitrage présidentiel...

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Accès à la culture dans les ESSMS - Les arts et les loisirs, au cœur de la vie sociale

01/07/2015 - ... et du 11 février 2005, et conforme aux missions des SAVS. Contre l’isolement et le désœuvrement Le service est né sous forme associative en 1999. Une initiative de cadres du secteur, « préoccupés...
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Accès à l'art dans les ESSMS - « Un espace de liberté pour les équipes »

01/07/2015 - ... Le sociologue Gérard Creux a enquêté sur les pratiques artistiques des travailleurs sociaux dans le cadre de son doctorat [1]. Conclusion de ses recherches : l’art offre une forme de résistance à...
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Qualification des directeurs - Le mode d'emploi est précisé

30/06/2007 - ... , la responsabilité et donc la liberté d'organisation des personnes morales gestionnaires sont affirmées. Les autorités n'interviennent que dans un second temps dans le cadre d'un contrôle de conformité. En cas de non...

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Chômage des D3S - Les établissements mis à contribution

23/06/2011 - ... de gestion (CNG), « qui leur a pourtant versé leur salaire [jusque-là] », remarque le syndicat de cadres de direction Syncass-CFDT. En pratique ? Le directeur de l'établissement concerné se voit notifier...

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Le Trophée Directions

11e Trophée Directions - Des usagers forment leurs pairs à leur mission d’élus

25/02/2016 - ... exerçant des activités variées sur différents sites) par les éducateurs du Sapmo, avec lesquels ils ont élaboré le contenu du stage. Rappel du cadre législatif, explication du concept de citoyenneté, du rôle...