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1813 résultats pour votre recherche "service à domicile"


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Résidences autonomie - De nouveaux seuils d’accueil

19/02/2025 - ... de médicalisation des résidences, quel accompagnement de la dépendance ? « Il y a une vraie convergence d’intérêts dans le cadre de la réforme des services autonomie à domicile (SAD). Les acteurs devraient renforcer...

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Gérer

Communication - La CAA, un droit devenu opposable

03/12/2025 - ... nous de trouver comment. Je dis toujours que notre institut médico-éducatif (IME) et notre service d’éducation spécialisée et de soins à domicile (Sessad) sont ceux des bavards ! Nous parlons trente-trois langues...
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En bref - Structures pour personnes âgées : les paramètres de calcul des forfaits en 2024

23/05/2024 - ... est de 15,77 euros s’ils sont autonomes et de 12,95 euros pour les autres. Enfin, pour les services proposant des prestations de soins infirmiers à domicile, les taux de revalorisation du montant des produits...

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En bref - Promulgation de la loi Bien-vieillir

11/04/2024 - ... Parmi les dispositions portées par la loi destinée à bâtir la société du Bien-vieillir ? Une conférence nationale de l'autonomie "au moins tous les trois ans", la création des services publics...

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Intelligence artificielle - « Les directions doivent garantir un usage éthique »

01/12/2025 - ... . Y a-t-il d’autres dangers ? N. B.-F. Oui, celui de la surveillance des professionnels intervenant auprès des publics. On peut par exemple imaginer, dans un service d’aide à domicile, que les données...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Stabilité des crédits accordés à la conférence des financeurs

13/02/2018 - ... ) va ainsi répartir : 140 millions d'euros au titre des aides techniques individuelles, des actions de prévention mises en œuvre par les services polyvalents d'aide et de soins à domicile (SPASAD...

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En bref - Décentralisation : qui aura la main sur les politiques de solidarité ?

30/05/2024 - ... l’inverse, il suggère de confier la tutelle unique des Ehpad aux ARS et de concentrer l’action des collectivités sur l’accompagnement à domicile. Autre piste : pour assurer un co-financement de leurs dépenses...

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Temps partiels - « Attention à la répartition des heures de travail »

05/10/2016 - ... . L'instauration d'une durée minimale des contrats à temps partiel s'est-elle traduite par de l'insécurité juridique pour les établissements et services ? Philippe Pataux. Jusqu'ici, la loi de sécurisation...
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En bref - Que retenir de l’actualité conventionnelle ?

04/04/2024 - ... Les stipulations de l’avenant n° 61/2023 destiné à revaloriser les plus bas salaires dans la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile, sont étendues. Ce, sous...

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Droit du travail - test jira300 Départ à la retraite d’un salarié, quelles modalités ?

05/02/2019 - ... dans une activité relevant de la branche CC de la branche de l’aide, de l’accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010 Vigilance ! Dispositions légales plus favorables selon l’ancienneté...