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Equipement - Le bionettoyage connecté ou l’hygiène 2.0

05/03/2025 - ... et une lisibilité maximale », précise Julie Tavaris. La tablette permet aussi une communication instantanée entre l’agent et son encadrant de proximité. Cet équipement peut s’enrichir d’accessoires annexes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Nouvelle instruction de décryptage de l'EPRD

06/07/2017 - ... détaille spécifiquement le nouveau cadre de présentation budgétaire imposé notamment à ces structures : l'état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD).   Le document de 72 pages comporte 6 annexes...

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En bref - Le nouveau modèle de rapport d'activité des Camsp

25/02/2016 - ... Arrêté du 28 janvier 2016 : diffuse, en annexe, le rapport d’activité type des centres d'action médico-sociale précoce (Camsp). Un document à joindre au compte administratif des structures. ...

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En bref - EA : comment bénéficier du fonds d’accompagnement à la transformation ?

07/11/2019 - ... d’ici à 2022 le nombre de travailleurs handicapés accompagnés vers l’emploi. Une série de documents utiles sont joints en annexe, comme le dossier de demande de subvention. Instruction n° DGEFP/SDPAE/METH...

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En bref - Emploi accompagné : publication des modèles de convention

07/12/2017 - ... de gestion et de financement. Deux modèles de convention sont fournis en annexe. Arrêté du 23 novembre 2017 ...

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En bref - Déclarer les incidents graves de sécurité des systèmes d’information

16/11/2017 - ... sont fixées. La déclaration doit être effectuée sur le portail de signalement des événements sanitaires indésirables, au moyen du formulaire figurant en annexe. Arrêté du 30 octobre 2017 ...

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En bref - CHRS : quel cadre pour la campagne budgétaire 2020 ?

17/09/2020 - ... , sont détaillés en annexes la suspension de la convergence négative pour les centres au-dessus des tarifs plafonds et l’assouplissement du calendrier pour le remplissage de l’étude nationale de coûts du champ - ENC...

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En bref - Médecine du travail : de nouveaux avis dès le 1er novembre

26/10/2017 - ... du salarié, des avis d’aptitude et d’inaptitude et de la proposition des mesures d’aménagement de poste. Modèles disponibles en annexes. Arrêté du 16 octobre 2017 ...

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En bref - Le nouveau forfait pour l’habitat inclusif en détail

26/09/2019 - ... du professionnel chargé de l’animation. En annexes notamment ? La définition et le périmètre de l’habitat inclusif, les conditions d’attribution du forfait et le cas particulier des logements-foyers. Instruction...