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705 résultats pour votre recherche "mineurs"


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GRH - Accueillir un volontaire de la réserve civique

06/12/2017 - ... concerner tous les citoyens majeurs, ainsi que les mineurs de plus de 16 ans avec l’accord de leurs représentants légaux. Les associations du secteur social et médico-social figurent au premier rang...
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Veille juridique

Emploi - Aide à l'embauche de jeunes apprentis par les TPE : mode d'emploi

30/03/2016 - ... les associations, de moins de 11 salariés qui embauche un apprenti mineur. En vigueur depuis le 1er juin 2015, l’aide TPE jeunes apprentis est décortiquée par une instruction de la Délégation générale à l’emploi...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Réforme de l'asile - Un nouveau cadre de fonctionnement pour les centres provisoires d'hébergement

11/03/2016 - ... mineurs ou dans leur dix-neuvième année avec une personne hébergée dans le centre ». Il s’agit donc une obligation de moyens, non de résultat. Suivi statistique Notons enfin que chaque organisme...

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Tribune - « Pensons le danger en protection de l’enfance »

01/01/2021 - ... , actes d’automutilation, inadaptation sociale… Ils doivent par ailleurs protéger le mineur ou jeune majeur des menaces potentielles, tout en étant dans certaines circonstances, la cible de cette menace...

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Communication - Un challenge amical qui fera date

08/05/2019 - ... , un tournoi de futsal (football en salle). Objectif ? Créer du lien social entre les adolescents du bassin minier (personnes en situation de handicap intellectuel, jeunes des quartiers, mineurs non accompagnés...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Demandeurs d’asile - Parution d'une nouvelle convention type entre l’Etat et les Cada

07/01/2016 - ... des membres de la famille nucléaire (enfants, parents ou conjoints) des personnes déjà admises à séjourner […] », que les enfants mineurs de personnes hébergées sont autorisés à rejoindre leur famille...

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Hygiène et sécurité - Installer un défibrillateur automatisé externe

03/04/2019 - ... ) à ses structures. «Sans oublier l’achat d’électrodes taille enfant pour les établissements accueillant des mineurs », précise Éric Zolla, son directeur général adjoint. Avis d'expert Devrig Guiho...
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Hygiène et sécurité - La recette d’une collation extérieure réussie

06/03/2019 - ... avec les mineurs accueillis, nous excluons les produits trop périssables, lourds ou fragiles : ce qui est à base de crème, le chocolat, le beurre, les œufs… »,  témoigne Pascale Meyer. De son côté, Monique Ferry...
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Veille juridique

Charges sociales - Toujours pas d'exonération "aide à domicile" pour les Ssiad !

27/06/2017 - ... : les établissements ou services assurant une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs ou jeunes adultes handicapés ; les centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP...

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Établissements pour enfants handicapés - Bénéficier du taux réduit de TVA

28/10/2010 - ... « une éducation adaptée et un accompagnement social ou médico-social aux mineurs ou jeunes adultes handicapés ou présentant des difficultés d'adaptation ». Sont ainsi concernés les instituts médico-éducatifs (IME...