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Gérer
31/01/2009 - ...
des enfants établit une autorisation de principe et ne sera pas saisi à chaque accueil effectif du mineur. Dans un tel cadre, une association se voyant confier une mesure d'assistance éducative permettant...
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Gérer
31/12/2008 - ...
ses dotations en capital, mais uniquement les produits de leur capitalisation. À noter. Pour lancer une campagne d'appel à la générosité du public, il doit, en premier lieu, obtenir une autorisation...
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Gérer
31/12/2008 - ...
pour effectuer des heures supplémentaires dans le cadre du contingent. Et l'annulation de son autorisation pour effectuer des heures supplémentaires au-delà. Désormais, les gestionnaires devront consulter...
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Gérer
04/07/2012 - ...
et sociales qui préconisaient de trouver une solution à ces jeunes, mais aussi de créer des places de MAS… Quatre ans s’écoulent entre l’achat du terrain et l’autorisation. Le temps de vaincre la réticence...
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Piloter
07/05/2014 - ...
. De plus, ces lieux favorisent la mixité intergénérationnelle. L’autorisation est accordée par les services déconcentrés de l’État avec un financement des hôtes. Ceci pourrait être assuré par les conseils...
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Piloter
09/05/2012 - ...
leur choix, même s’il est probable qu’ils attendront d’y voir plus clair en matière d’évolution des finances locales. Le double régime agrément/ autorisation est-il à revoir ? Y. V. Sans nul doute. Faire...
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Gérer
30/11/2005 - ...
d'obtenir l'autorisation de réaliser un investissement si on ne dispose pas des moyens pour en assurer le fonctionnement. •Affectation de biens entre établissements: attention aux modifications. Exemple...
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Gérer
31/05/2008 - ...
du tiers des émissions de dioxyde de carbone (CO2), l'un des principaux gaz à effet de serre. Sans compter que nos autos et camions rejettent d'autres éléments nocifs, tels le monoxyde de carbone (CO...
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Piloter
07/03/2012 - ...
l'activité et, enfin, un repérage minutieux des plans de circulation de l'agglomération dijonnaise. Les ouvriers sont ensuite passés sur les bancs d'une auto-école spécialisée dans l'accompagnement de publics...
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Gérer
30/04/2008 - ...
les autorisations d'accès, car il est sûrement sécurisé. En revanche, dans des établissements moins informatisés, il vous faudra rechercher un accès public. Certaines municipalités en mettent gratuitement à...
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