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Magazine
Piloter
31/10/2023 - ...
, de qualité de vie au travail ou de taux d’encadrement. Par ailleurs, il nous faut dresser un état des besoins qui soit enfin partagé entre les départements, l’État, les régions, les villes et les acteurs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/02/2018 - ...
décembre 2015, à quelles conditions un mandataire judiciaire à la protection juridique des majeurs (MJPM) peut-il exercer à la fois à titre individuel et en qualité de salarié ou d’agent public ? En quoi...
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Magazine
Gérer
02/10/2019 - ...
La mauvaise qualité de l’air intérieur de nombreux locaux peut occasionner des problèmes de santé. Une vaste étude vient d’être lancée dans les structures du secteur. Elle contribuera notamment à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/06/2017 - ...
La valeur du point dans la CCN 51 (Fehap) sera portée à 4,425 € au 1er juillet 2017. Ce, comme prévu par un avenant du 15 mars 2017, récemment agréé, qui révise par ailleurs une partie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2017 - ...
intervient à compter du 1er mars 2017 ; et qui sont rendues à toutes les personnes hébergées dans les RHVS dites "d'intérêt général", quelle que soit la qualité du prestataire, dans les conditions précisées...
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Magazine
Gérer
06/06/2018 - ...
Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) peuvent effectuer leur activité selon différentes modalités : à titre individuel, en qualité de préposé d’établissement ou de délégué...
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Magazine
Piloter
24/02/2011 - ...
La proposition de loi du sénateur UMP Jean-Pierre Fourcade, qui toilette (déjà) la loi HPST de juillet 2009, a commencé son parcours au Sénat. Le texte précise que le GCSMS « n'a pas la qualité...
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Piloter
05/05/2021 - ...
qualité de vie en facilitant l’accès à la vie sociale et aux soins. Il s’agissait principalement de mesurer la création de valeur générée sur leur territoire par les garages sociaux et solidaires...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/10/2018 - ...
et médico-social, en remplacement du contrat d’objectif triennal (COT) ; recrutement ciblé sur les travailleurs reconnus handicapés, c’est-à-dire bénéficiant de la reconnaissance de la qualité de travailleur...
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Magazine
Gérer
04/03/2020 - ...
en fonction des seuils Les mesures doivent être effectuées par un organisme agréé par l’ASN. « Des détecteurs sont posés dans des endroits significatifs des bâtiments pendant au moins deux mois. Puis...
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