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Piloter
04/05/2022 - ...
régionale de santé (ARS) Centre Val-de-Loire a d’ailleurs initié un comité de pilotage (Copil) rassemblant tous les responsables des Emas de la région afin de créer un espace d’échanges et de baliser...
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Piloter
24/05/2017 - ...
de partenariat. Ce sur un territoire où une convention-cadre a été conclue entre les établissements et services et notamment l’agence régionale de santé (ARS), la maison départementale des personnes handicapées...
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Piloter
01/06/2022 - ...
. Une action soutenue par un mode de financement original : chacun d'eux se voit allouer par l’agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne-Franche-Comté un montant équivalent à une place supplémentaire, non...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2017 - ...
apporte son concours à la bonne gestion et au bon usage des médicaments. Elle doit être adressée au directeur général de l'agence régionale de santé (ARS). Gestion des médicaments Le décret établit...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/05/2017 - ...
Les petites unités de vie peuvent demander à bénéficier d'un forfait annuel global de soins arrêté par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) à partir d'un forfait journalier plafonné...
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Piloter
05/12/2012 - ...
de tarification – à disposition des structures et des agences régionales de santé (ARS), mais aussi d’actualiser les ordonnances, établies dans les années 1990. « Une part du budget de la Caisse nationale...
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Piloter
18/05/2016 - ...
et de prestations externalisées. Ils feront l’objet d’appels à candidatures de la part des agences régionales de santé (ARS) sur la base d'un cahier des charges. Ce nouveau dispositif, inscrit dans la démarche...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/05/2017 - ...
La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a adressé ses directives aux agences régionales de santé (ARS) en vue de la conclusion des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM...
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Piloter
31/10/2017 - ...
de l'agence régionale de santé (ARS). « Cet accompagnement fait partie du métier des CRPF depuis toujours, défend-il. Nous échangeons entre directeurs au niveau national pour harmoniser nos pratiques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2016 - ...
». Le nombre de lits pouvant être financés dans chacune des structures est également encadré : 30 lits au maximum pour les LHSS (ou 50 sur décision de l’agence régionale de santé) et entre 15 et 25 lits...
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