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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Ateliers et chantiers d'insertion

31/01/2006 - ... Les conséquences opération-nelles des nouvelles modalités de conventionnement et de la création de l'aide à l'accompagnement dans les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) sont pré-cisées...

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En bref - Temps partiel : sécurisation et simplification des règles

05/02/2015 - ... minimale légale ou conventionnelle. Mais ils bénéficient d'une priorité d'accès à ces emplois.  ...

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BAD et CRF - Deux nouveaux accords agréés sur les régimes de prévoyance

18/03/2015 - ... L’avenant n° 18-2014 du 29 octobre dernier à la convention collective de la branche de l’aide à domicile (BAD) a été agréé. Les taux de cotisations salariales et patronales relatifs au régime...

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En bref - Transposition du Ségur : les syndicats se préparent au rapport de forces le 8 avril

01/04/2021 - ... , ces propositions excluant encore des salariés, explique Pascal Corbex (Fnas-FO). Sans compter qu’on cherche à nous entraîner sur le terrain d’une remise en cause des conventions collectives...
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Outre-mer - Surmonter les contraintes

01/04/2025 - ... démographique : ainsi, la moitié des Guyanais a moins de 25 ans. Or, c’est ici aussi que la situation de la protection de l’enfance est la plus « critique », analyse la convention nationale associative Cnape...
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En bref - La Fehap adopte la révision de la CCN 51

24/03/2010 - ... Réunis en assemblée générale, le 23 mars, les adhérents de la Fehap ont voté la révision de la convention collective 1951. Les évolutions qui seront proposées aux organisations syndicales devraient...

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Entretien - « Le consensus, une quête permanente d’Axess »

02/12/2020 - ... de crise, on s’en souvient. Même si à cette époque on ne peut nier qu’il y avait une volonté forte des pouvoirs publics d’opérer des regroupements de champs conventionnels, et donc de branches...
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En bref - CCN 51 : la valeur du point revalorisée en deux temps, à partir du 1er juillet

22/06/2017 - ... L’avenant n° 2017-02 conclu le 15 mars 2017 dans la convention collective du 31 octobre 1951 – CCN 51 (et modifié par erratum du 3 avril) a été agréé. Outre des mesures relatives aux classifications...

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CDD d’usage - Épineuse surcotisation des AI

21/06/2017 - ... La surtaxation des CDD d’usage de moins de trois mois prévue par la dernière convention Unedic (+0,5 %) passe mal dans les rangs des associations intermédiaires (AI). Craignant qu'elle ne constitue...

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GRH - Astreintes : des modalités d’intervention à penser

01/12/2023 - ... Au-delà du cadre légal et conventionnel régissant les astreintes des cadres, les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent déterminer leurs modes opérationnels selon...
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