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1093 résultats pour votre recherche "ARS"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Légères hausses tarifaires pour les petites unités de vie et accueils de jour

15/05/2017 - ... Les petites unités de vie peuvent demander à bénéficier d'un forfait annuel global de soins arrêté par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) à partir d'un forfait journalier plafonné...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Contractualisation - CPOM médico-social : quelles sont les attentes de l'administration ?

01/05/2017 - ... La Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) a adressé ses directives aux agences régionales de santé (ARS) en vue de la conclusion des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM...

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Accueils temporaires et de jour - La DGCS entend lever les obstacles

26/01/2012 - ... favoriser les accueils bénéficiant d’un « véritable projet de service », dont la pertinence et la réévaluation régulière sont confiées à l’agence régionale de santé (ARS). De même qu’elle recommande...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Alzheimer - 50 nouvelles MAIA verront le jour en 2013

04/02/2013 - ... (ARS), d’appels à candidatures pour la création d’une ou plusieurs MAIA par région, selon une répartition détaillée en annexe du document. Les porteurs de projet auront jusqu’au 15 mars 2013...

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Emploi accompagné - Dernières retouches

19/04/2017 - ... des jeunes. » Cahier des charges renforcé Le contenu minimal du cahier des charges est en outre enrichi. Lancé par les agences régionales de santé (ARS) avec les directions régionales des entreprises...

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Mineurs de retour de zones de conflits - Une judiciarisation systématique

19/04/2017 - ... , grâce à des bilans somatiques et médico-psychologiques complets. Aux agences régionales de santé (ARS) ensuite d’identifier si nécessaire les structures susceptibles d’assurer leur suivi. Enfin...

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GRH - Accueillir un doctorant

03/02/2021 - ... ), les associations, quant à elles, doivent trouver d'autres modes de financement complémentaires. Elles peuvent par exemple solliciter les agences régionales de santé (ARS), les conseils départementaux ou régionaux...
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Loi Santé - Déclinaisons en cours

24/08/2016 - ... et démocratie sanitaire [1] Le contenu des nouveaux projets régionaux de santé (PRS) est précisé. Arrêtés par le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS), ils comprennent trois documents majeurs...

Direction[s] Clés
Veille juridique

3ème plan autisme - Précisions sur les plans d’actions régionaux et la création de places en ESMS

11/03/2014 - ... De nouvelles instructions viennent d’être communiquées aux agences régionales de santé (ARS) afin d’amorcer « la prochaine étape des travaux conduits en régions » dans le cadre du 3ème plan autisme...

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Santé mentale - Un modèle de réhabilitation psychosociale

06/06/2018 - ... de santé (ARS) de Nouvelle-Aquitaine, promeut comme « le modèle palois de réhabilitation psychosociale ». Les premiers contacts entre l'Ogfa et le Centre hospitalier des Pyrénées (CHP) remontent au début...
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