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11/10/2018 - ...
en annexe. Circulaire du 2 octobre 2018 ...
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Magazine
Gérer
18/01/2023 - ...
publics, qui ont choisi de renvoyer à une annexe qui est, en fait, la retranscription des échanges menés au sein du CNSPT. Les concepts méritant d’être précisés, les employeurs ont tout intérêt à s’en tenir...
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09/06/2016 - ...
pour cette année. Les gestionnaires doivent déposer leur requête accompagnée d’un dossier technique auprès de l’ARS. Les annexes (dossiers de demande, modèles de convention...) sont disponibles sur le site...
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Magazine
Gérer
22/08/2018 - ...
), l’administration revient sur ses différentes composantes (compte de résultat prévisionnel, capacité d’autofinancement…), les documents qui lui sont annexés, la procédure et l’exécution budgétaires, l’affectation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/06/2016 - ...
par un arrêté du 15 juin 2016 suivant ce rythme : l'une intervenant dès le 1er juillet 2016 ( annexe 1 de l'arrêté) ; l'autre programmée à compter du 1er février 2017 ( annexe 5 de l'arrêté). Sans changement...
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29/08/2019 - ...
éligibles à la reconversion par alternance. Par ailleurs, les frais annexes à la formation des apprentis pris en charge par les opérateurs de compétences (Opco) ont, quant à eux, été fixés par arrêté...
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10/09/2020 - ...
en pensions de famille. Parmi les annexes ? Le cahier des charges de l'hébergement pour les femmes victimes de violences et les modalités de transformation de l’offre dans le cadre du Logement d’abord...
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18/02/2016 - ...
juin. Ils doivent notamment présenter un état du parc d’hébergement et ses objectifs d’évolution. En annexe, les quotas locaux des places gérées au plan national par l'Ofii. ...
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17/05/2018 - ...
juridique des porteurs de projets (fédérations et syndicats, entreprises d’aide à domicile...)", indique l’administration qui diffuse, en annexes, une trame de lettre d’intention et de cahier des charges...
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19/04/2018 - ...
millions d’euros en 2018). En annexe : le guide de saisie des questionnaires que les gestionnaires doivent remplir dans le cadre de l’évaluation nationale. Instruction interministérielle n° DGCS/3B/5A/DGEFP...
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