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1093 résultats pour votre recherche "ARS"

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ESSMS en milieu rural - Des acteurs du territoire

04/07/2018 - ... général de l'agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle-Aquitaine. Le poids de l'histoire Autre argument brandi par ceux qui prônent l’indispensable redéploiement en zone urbaine ou périurbaine...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Protection de l'enfance - Les protocoles départementaux de prévention vont pouvoir être élaborés

04/10/2016 - ... de santé (ARS), les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) ainsi que la Mutualité sociale agricole (MSA). En tout état de cause, ces responsables institutionnels et associatifs ne sont pas tenus...
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Reportage - Des managers outillés pour transformer l’offre

02/02/2022 - ... notre modèle financier : nous espérons aller vers un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) globalisé avec l’agence régionale de santé (ARS) et la collectivité européenne d’Alsace. » Les pairs comme...
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GRH - Quelles informations aux employeurs ?

21/09/2016 - ... , le directeur général de l’agence régionale de santé (ARS) ou celui interrégional de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) en seront aussi destinataires.   Contenu de la transmission Les données...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Aide à domicile - Les expérimentations des Spasad intégrés vont pouvoir débuter

05/01/2016 - ... et le directeur de l’agence régionale de santé (ARS) auront 2 mois pour examiner la recevabilité des demandes. Conditions d’organisation La notion d'« organisation intégrée », clé de voûte des expérimentations...
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Fonction publique hospitalière - Suivi du dispositif de titularisation

18/12/2013 - ... laquelle sont associés les partenaires sociaux, des comités de suivi doivent également être installés par les agences régionales de santé (ARS). Comme réclamé par la FHF, des représentants du secteur...
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Piloter

Agences régionales de santé - Un projet de loi à l'automne

30/09/2008 - ... Le doute est levé : le titre consacré aux agences régionales de santé (ARS) figurera bien dans le projet de loi Patients, santé, territoires. Le texte devrait ainsi être présenté en conseil...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Légères hausses tarifaires pour les petites unités de vie et accueils de jour

19/08/2016 - ... demander à bénéficier d'un forfait annuel global de soins arrêté par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) à partir d'un forfait journalier plafonné, pour l'exercice 2016, à 13,14...
Direction[s] Clés
Veille juridique

LFSS 2016 - Détails des mesures médico-sociales

22/12/2015 - ... par le travail (Esat) seront transférées, à compter du 1er janvier 2017, à l’assurance maladie. Cette mesure devrait permettre d’assurer un meilleur pilotage par les agences régionales de santé (ARS...
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Réponse accompagnée pour tous - L’affaire de chacun

20/12/2017 - ... démarche visant « zéro sans solution » [1] parmi les personnes handicapées. Son déploiement y est même « très bien avancé », selon l’agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire. Ainsi, à la maison...