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2193 résultats pour votre recherche "Groupement d"


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Prime Macron - De la souplesse pour les associations

18/03/2020 - ... opportunité, mieux vaudrait toutefois ne pas délaisser trop vite le sujet de l’intéressement, préconise Nexem. « L’épargne salariale est une solution de rémunération d’avenir, assure Julien Lognand. Un groupe...

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En bref - Une future nouvelle charte entre associations, Etat et collectivités

06/02/2013 - ... Réanimer la Charte des engagements réciproques signée en 2001 : c’est la mission confiée à un groupe de travail présidé par le préfet Jean-Pierre Duport et le sénateur PS Claude Dilain. Ses membres...

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Campagne budgétaire des ESMS - Des surcoûts en partie compensés en 2021

15/12/2021 - ... dans les ESMS « personnes âgées » rattachés, l'attribution doit bien prendre en compte les groupements de coopération sociale et médico-sociale (GCSMS) éligibles. Sur ce sujet, la FHF réclame un comité de suivi...

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Administratif et juridique - PUI : un nouveau cadre incite à la mutualisation

02/10/2019 - ... ). Ce, aux côtés des lits halte soins santé (LHSS), des établissements d’hébergement pour personnes âgées (Ehpa), pour adultes et enfants handicapés, ainsi que des groupements de coopération sociale et médico...
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Administratif et juridique - Formation : du nouveau pour les fonctionnaires

26/10/2022 - ... en vigueur en juillet 2022 [1] qui « ont le mérite de remettre de l'ordre », juge Jean-Pierre Stellitano, vice-président du Groupe national des établissements publics sociaux et médico-sociaux (Gepso). 1...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Précarité - Les PASS à la croisée des chemins

09/05/2018 - ... dans le cadre d'un groupe de travail mis en place fin 2017 par la Direction générale de l'offre de soins (DGOS). Ce rapport pourrait être testé à la fin de l'année "dans le but d’être généralisé à l’ensemble...

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Protection de l'enfance - Le contrôle des structures en question

19/02/2020 - ... de manquement. De quoi satisfaire le groupe d'établissements publics Gepso qui plaide pour un système de contrôle assuré par l'État. Refonte du guide de diagnostic L'ADF met en avant la refonte du guide...

Direction[s] Clés
Veille juridique

ESSMS publics - Évolutions du plan comptable M22 : décryptage de l'administration

15/02/2017 - ... et médico-sociaux (ESSMS) publics. Extraits. ESMS membres d'un GHT Un établissement ou service médico-social (ESMS) public peut être partie à un groupement hospitalier de territoire (GHT), innovation...

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Esat - Quels débouchés ?

20/01/2021 - ... . Ces groupes de travail qui s’ouvrent sont aussi l’occasion de concrétiser la concertation promise en 2019 après le rapport des inspections générales [2] sur le modèle des Esat. Ce, dans le cadre de la Stratégie...

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Administratif et juridique - Les joint-ventures sociales

02/12/2020 - ... ). S'associer avec une entreprise à but lucratif : la démarche peut sembler iconoclaste. Pourtant, certaines associations n'hésitent pas à franchir le pas, à l'image du groupe Ares qui a fondé sa première joint...
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