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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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En bref - Précisions sur la formation des D3S accédant à un emploi fonctionnel

04/10/2012 - ... -fonctionnaires recrutés sur un poste de directeur de la FPH (entre autres). D’une durée totale de 240 heures, elle est dispensée en alternance par l’EHESP ou par les organismes ayant passé une convention...

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Gérer

Administratif et juridique - La gestion des plaintes et réclamations, un impératif !

03/07/2024 - ... ou une convention pour les partenaires), précise Jean-Claude Bernadat. Alors que l’événement indésirable est une situation qui met en danger une personne au plan physique ou psychologique, ou qui met en péril...
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Piloter

ESSMS - Entrée en résistance

24/04/2024 - ...  ? « Prétendre penser les revalorisations uniquement dans le cadre de la convention collective unique, c’est prendre en otage les salariés qui les attendent depuis 2022 ! s’emporte Caroline Fierobe...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Hospitalisation à domicile - Levée des restrictions pour les interventions auprès des résidents d'EHPA(D)

26/01/2017 - ... juridique de l'intervention des structures d'HAD en EHPA(D) est ainsi simplifié pour partie seulement. Sans changement notamment, une convention doit être conclue avant la première intervention...

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Représentativité patronale - L’Unifed, déjà amputé de Nexem, perd la Croix-Rouge

26/01/2017 - ... au printemps de la négociation sur la convention collective unique qui doit faire l'objet d'un accord de méthode préalable.  ...
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Hébergement des demandeurs d'asile - Un parc plus structuré

23/01/2019 - ... de 13 euros par jour par personne. Conventionnement pluriannuel De plus, les Huda absorberont les places d’accueil temporaire-service de l'asile (AT-SA) ainsi que 50 % de celles des centres d’accueil...

Direction[s] Clés
Veille juridique

CCN Ateliers et chantiers d’insertion - Deux avenants étendus, dont celui revalorisant la valeur du point

16/12/2016 - ... Les avenants n° 13 (salaires) et n° 15 (prévoyance) à la Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion (ACI) ont été rendus obligatoires pour tous les employeurs et salariés...

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Présidentielle 2022 - Nicolas Dupont-Aignan

30/03/2022 - ...  ; remettant à niveau, au plus tard le 1er janvier 2023, les rémunérations inférieures au Smic dans les grilles des conventions collectives à domicile ; revalorisant le salaire des professionnels de 10 %. ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Soins infirmiers - Feu vert à l'action conjointe de l'HAD et des SSIAD ou SPASAD

06/06/2018 - ... d'exercer une opposition à l'échange et au partage d'informations [les] concernant". Conclusion d'une convention Préalablement à la mise en place de leur première intervention conjointe, l’établissement d’HAD...

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Gérer

Reclassement - Du nouveau sur la procédure

16/06/2021 - ... de formation, d’observation et de mise en situation dans l’établissement, ou dans un autre. Le cas échéant, une convention tripartie fixera les conditions d’accueil entre l’agent, sa structure d’origine...